Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2006 / N°073·page 7·fr
    ...e n° M000177, dont une copie originale a été déposée au tribunal d...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 30·fr
    ...ordereau indicatif de pièces originales remises et le détail des s...
  • Annonces Légales·2018 / N°147·page 43·fr
    ..., sous le n°201853217 (Dépôt original n°D152072017), il a été déci...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 40·fr
    ...4) Une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tou...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 22·fr
    ... 500 représentant le capital original et 124.500 numérotées de 501...
  • Annonces Légales·2016 / N°114·page 19·fr
    ... juillet 2016 sous le numéro original D8378696 et le numéro de la ...
  • Annonces Légales·2018 / N°147·page 30·fr
    ...Deux copies originales des deux procès ont été déposées au greffe ...
  • Annonces Légales·2007 / N°081·page 11·fr
    ...Deux exemplaires dudit procès verbal ainsi que deux copies origina...
  • Journal Officiel·1993 / N°021·page 4·fr
    ...ulturelle distinguée par son originalité et sa valeur spécifique. ...
  • Annonces Légales·2017 / N°065·page 17·fr
    ...201724144 et numéro de dépôt original D094972016 en date du 15/5/2...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 35·fr
    ...ce n° M021916, dont 2 copies originales ont été dépassées au tribu...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 7·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. 5 - une attestat...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 33·fr
    ...010 sous le n° 2010355 dépôt original n° D8280098, les associés Mo...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 17·fr
    ...ce n°12820, dont deux copies originales des procès verbaux précité...
  • Annonces Légales·2017 / N°045·page 33·fr
    ...de Sfax, le 23/02/2017 dépôt original D0814032014 et dépôt de la d...
  • Annonces Légales·2015 / N°065·page 31·fr
    ...n°15801600, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Journal Officiel·2003 / N°053·page 3·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme. Tout candidat q...
  • Annonces Légales·2024 / N°070·page 14·fr
    ...ent avoir une deuxième copie originale les oppositions se présente...
  • Annonces Légales·2009 / N°074·page 26·fr
    ... 15-04-2009 dont ceux copies originales déposées au greffe du trib...
  • Annonces Légales·2010 / N°065·page 10·fr
    ... aux comptes, et deux copies originales dudit procès verbal ont ét...