Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 17·fr
    ...que ou dans un établissement assimilé agréé par l'administration. ...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 34·fr
    ...us établissements hôteliers ou similaires destinés au tourisme et ...
  • Journal Officiel·1974 / N°033·page 22·fr
    ...'objet social et à tous objets similaires ou connexes, notamment t...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 12·fr
    ...Une annonce similaire a été insérée au quotidien Echourouk du 22 f...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 16·fr
    ...ompter du 1er avril 1967 Salah Simi, à compter du 1er mai 1967 Ham...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 24·fr
    ...es lustres et de tous articles similaires et dérivés et toutes opé...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 34·fr
    ...dessus ou à tous autres objets similaires ou connexes ou susceptib...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 19·fr
    ...tir de laquelle elles seront assimilées aux actions anciennes. 3....
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 42·fr
    ...icles en cuir et en matières assimilées. Siège social : Nabeul (T...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 4·fr
    ...pour le surplus elles seront assimilées aux actions anciennes et s...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 31·fr
    ...objet précité ou à tous objets similaires ou connexes, ou suscepti...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 25·fr
    ... présent décret, les déchets assimilés aux déchets ménagers proven...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 7·fr
    ...Considérant la similitude des principes généraux sur lesquels sont...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 31·fr
    ...djudication et tout ce qui est similaire. Durée : Trente ans à pa...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 7·fr
    ...de formation professionnelle assimilé à un cours complémentaire po...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 25·fr
    ...'objet social et à tous objets similaires ou connexes, sous réserv...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 23·fr
    ...Une annonce similaire est déjà parue au journal Echourouk du 23.11...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 19·fr
    ...s (fraction d'années) et est assimilable à un délai moyen de récup...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 42·fr
    ...i-dessus ou à tout autre objet similaire ou connexe. — Durée : Qu...
  • Journal Officiel·1959 / N°026·page 8·fr
    ...ivile et de la Météorologie (assimilé à Administrateur du Gouverne...