11 793 résultats pour ""AGIS""
- Journal Officiel·1993 / N°058·page 24·fr...es emplois considérés, qu'il s'agisse de recrutement de cadres, d'...
- Journal Officiel·1959 / N°060·page 59·fr...« BAREGYPTIEN », agissant par son liquidateur, M. Sauveur AZZOPARD...
- Journal Officiel·1959 / N°031·page 14·fr...— S'agissant d'une propriété rurale, seules peuvent prendre part a...
- Journal Officiel·1961 / N°015·page 34·fr... 1961 bilière de Sillowville, agissant en conformité de l'article...
- Journal Officiel·1965 / N°046·page 23·fr...Le Conseil d’Administration (agissant en vertu de l’autorisation q...
- Journal Officiel·1958 / N°096·page 11·fr...le Secrétaire d'Etat aux Finances, agissant au nom et pour le comp...
- Journal Officiel·1960 / N°059·page 23·fr...60 par Monsieur Férid SOUDANI, agissant en qualité de fondateur, c...
- Journal Officiel·1961 / N°052·page 16·fr...Jilani BORNAZ, demeurant à Tunis, 2, rue d'Angleterre, agissant co...
- Journal Officiel·1959 / N°027·page 20·fr...Mathieu Mariani, demeurant à Tunis, 38, rue d'Espagne, agissant en...
- Journal Officiel·1970 / N°037·page 29·fr...361 N° 416, Monsieur Béchir ben Chérifa agissant en qualité de Pré...
- Journal Officiel·1995 / N°090·page 5·fr...n sexuelle de l'enfant qu'il s'agisse de garçon ou de fille f/ l'e...
- Journal Officiel·1962 / N°056·page 30·fr...Ecrit avec l'autorisation du dit magistrat à la date du 19 septemb...
- Journal Officiel·1959 / N°010·page 26·fr...Maître Mathieu MARIANI, demeurant à Tunis, 38, rue d'Espagne, agis...
- Journal Officiel·1993 / N°068·page 15·fr...te les garanties nécessaires s'agissant, notamment, de l'encadreme...
- Journal Officiel·1968 / N°005·page 17·fr..., 5 bis Rue Charles de Gaulle, agissant tant en leur qualité de se...
- Journal Officiel·1958 / N°020·page 18·fr...Tunis, 4, rue Maréchal Davout, agissant comme tuteur de ses enfant...
- Journal Officiel·1959 / N°048·page 8·fr...s, demeurant à Zaouiet Medien, agissant pour leur compte, solitrai...
- Journal Officiel·1960 / N°009·page 15·fr...Fait avec l'autorisation du dit Magistrat, le 11 juin 1959. N° 1....
- Journal Officiel·1970 / N°040·page 32·fr...mandataire de la dite société, agissant en vertu de la délibératio...
- Journal Officiel·1961 / N°019·page 29·fr...Mahmoud ben Fredj El Abed, commerçant à Sousse, agissant tant en s...