Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1971 / N°020·page 6·fr
    ...— Les indemnités et autres avantages alloués aux fonctions énuméré...
  • Journal Officiel·1991 / N°025·page 3·fr
    ...zak Kefi bénéficie du rang et avantages d'un ministre. ## FORMATI...
  • Journal Officiel·1997 / N°097·page 17·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au chef de servic...
  • Journal Officiel·2012 / N°055·page 6·fr
    ...salaires, des indemnités, des avantages pécuniaires ou en nature à...
  • Journal Officiel·2008 / N°042·page 4·fr
    ...Dans cette situation, l'intéressée bénéficie du rang et des avanta...
  • Journal Officiel·2014 / N°010·page 18·fr
    ...néficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2000 / N°002·page 11·fr
    ...n ne peut être inférieure à l'avantage que lui aurait procuré un a...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 113·fr
    ...Ce dernier jouira des avantages attachés à la fonction qu'il a ass...
  • Journal Officiel·2018 / N°084·page 11·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier, Vu...
  • Journal Officiel·2022 / N°113·page 7·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2014 / N°074·page 16·fr
    ...de compétitivité de Gafsa les avantages prévus par l'article 51 bi...
  • Journal Officiel·2021 / N°096·page 11·fr
    ...re des finances, avec rang et avantages d'un secrétaire général de...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 121·fr
    ...tif et le Milieu **Fournir d'avantage d'occasions de réussite et ...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 3·fr
    ...es traitements, indemnités et avantages prévus par l’alinéa 2 du d...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 19·fr
    ...'indemnité spécifique la plus avantageuse. Art. 3. — L'indemnité ...
  • Journal Officiel·1992 / N°039·page 7·fr
    ...s et bénéficie à ce titre des avantages et indemnités d'un directe...
  • Journal Officiel·1999 / N°083·page 25·fr
    ...ancement, analyse des coût et avantages (critères de rentabilité) ...
  • Journal Officiel·2012 / N°029·page 7·fr
    ...s consignations bénéficie des avantages et subventions attribués à...
  • Journal Officiel·2012 / N°070·page 9·fr
    ...néficie de la fonction et des avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2023 / N°031·page 5·fr
    ...roi des indemnisations et des avantages alloués aux victimes des a...