Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Annonces Légales·2007 / N°015·page 45·fr
    ...L'hypothèques non datée au profit de Amen Banque (le créancier hyp...
  • Annonces Légales·2007 / N°063·page 15·fr
    ...104/1 daté du 15/06/1998), au profit de l'UBCI. 2- Hypothèque vol...
  • Annonces Légales·2009 / N°119·page 35·fr
    ...Tous au profit de Amen Banque. - Mise à prix : Le prix est fixé à...
  • Annonces Légales·2015 / N°033·page 52·fr
    ...09 (Vol Nabeul 9/30 n° 27) au profit de Attijari Bank. - Un comma...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 25·fr
    ...Hamoudia Ridha au profit de M. Zouari Mohamed a été effectuée, 20...
  • Annonces Légales·2010 / N°048·page 37·fr
    ...- 50 parts de Anis Zouari et 350 parts de Mohamed Kammoun au profi...
  • Annonces Légales·2019 / N°070·page 21·fr
    ...urs personnel de Tunis Air au profit de Sehl Zbiss, dont l'objet e...
  • Annonces Légales·2007 / N°083·page 51·fr
    ...Hypothèque de premier rang inscrite au profit de la BIAT pour un m...
  • Annonces Légales·2013 / N°141·page 34·fr
    ...aa a cédé à titre bénévole au profit de Mr Nacer Ghassallah, la to...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 3·fr
    ...- Il est institué au profit des urbanistes de l'Etat une indemnité...
  • Journal Officiel·2026 / N°010·page 6·fr
    ... entièrement ou en partie, au profit de personnes ou entités figur...
  • Annonces Légales·2018 / N°019·page 41·fr
    ...dt inscrite le 20/07/2010, au profit de STUSID Bank - Commandemen...
  • Journal Officiel·2002 / N°057·page 17·fr
    ...e du réaménagement foncier au profit de l'agence foncière agricole...
  • Annonces Légales·2013 / N°142·page 33·fr
    ...inique, Lionel Ribeaucourt au profit de la société LAFUMA SA. - P....
  • Annonces Légales·2024 / N°024·page 9·fr
    ...ublique - 2078 - La Marsa, au profit de la société FATALES, (IU : ...
  • Journal Officiel·1985 / N°016·page 1·fr
    ...cles de formation continue au profit des fonctionnaires et ouvrier...
  • Journal Officiel·1994 / N°018·page 1·fr
    ...re d'intervention foncière au profit de l'agence foncière d'habita...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 60·fr
    ...L'immeuble est grevé d'une hypothèque en 1er rang au profit de l'A...
  • Annonces Légales·2008 / N°065·page 35·fr
    ...par l'avocat Younes Hached au profit de Attijari Banque contre Abd...
  • Annonces Légales·2011 / N°096·page 44·fr
    ...2011T04529VEPA2 # Ouverture de règlement judiciaire au profit de ...