...nsi que sur l'ensemble de ses actifs, tant matériels que financier...

... de ses annexes ainsi que les actifs et les passifs qui seront tra...

...| CARTHAGO | ACTIF | PASSIF | | --- | --- | --- | | INTITULE | ...

...s fonctionnaires des services actifs de la Sûreté Nationale, ensem...

...ssion à des tiers de tous les actifs de la Société ATELIERS MÉCANI...

...outi à céder la totalité de l'actif de la société SIPASUD. 2010X0...

...é Lumimod, - Acceptation de l'actif et du passif de la société abs...

...uidation et le partage de son actif net par son affectation à l'as...

...é de propriétaire de tous les actifs commerciaux représentés dans ...

...fice des Logements des Cadres Actifs du Ministère de l'Intérieur. ...

...- Diminution du capital par une annulation partielle de l'actif d'...

...e société pour insuffisance d'actif. Le créancier peut obtenir le ...

... tous les amortissements de l'actif social, majorés ou minorés des...

...sa garantie tous les éléments actifs et passifs de la société Soma...

...puis la constitution ni à son actif ni à son passif - Monsieur Mo...

...- cession de l'actif de l'hôtel "Les Sources", - questions divers...

...sonnelle à chaque coopérateur actif le jour de dissolution de l'UP...

...brication de divers principes actifs de médicaments, implanté à la...

...fice des logements des cadres actifs du ministère de l'intérieur. ...

...é COMITEX pour insuffisance d'actif et la dissolution de l'union d...