Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·2011 / N°022·page 5·fr
    ...7, portant loi organique du budget, ensemble les textes qui l'ont ...
  • Journal Officiel·2014 / N°008·page 14·fr
    ...14 - Le directeur du centre est l'ordonnateur principal du budget....
  • Journal Officiel·2017 / N°032·page 26·fr
    ...5, portant loi organique du budget des collectivités publiques loc...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 8·fr
    ...s ci-après à l'intérieur du Budget Annexe de la Radiodiffusion Tél...
  • Journal Officiel·1993 / N°010·page 10·fr
    ...7, portant loi organique du budget; Vu la loi n° 69-54 du 26 juil...
  • Journal Officiel·2020 / N°119·page 32·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat | Décret n° 2011-4681...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 1·fr
    ...recettes et des dépenses du budget 1960 de l'Institut Pasteur 1276...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 47·fr
    ...- L'adoption du budget prévisionnel 2014. 2014400135APSF1 ## Homo...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 72·fr
    ...67 portant loi organique du budget et notamment son article 32 ; ...
  • Journal Officiel·2011 / N°034·page 13·fr
    ...es dotations du titre II du budget de l'office national du tourism...
  • Journal Officiel·2015 / N°076·page 11·fr
    ... 2, Vu la loi organique du budget des collectivités publiques loc...
  • Journal Officiel·2020 / N°130·page 4·fr
    ...riel et des Travaux (SOMATRA – GET) | De l'article 18 à l'article ...
  • Journal Officiel·2001 / N°030·page 8·fr
    ...5, portant loi organique du budget des collectivités publiques loc...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 46·fr
    ...eloppement économique, - Le budget, - Le code de la comptabilité p...
  • Journal Officiel·2024 / N°095·page 23·fr
    ...té pour les opérations hors budget à l'unité de comptabilité pour ...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 6·fr
    ...our la gestion 1970; Vu le budget annexe de la Caisse Nationale d...
  • Annonces Légales·2020 / N°053·page 21·fr
    ...- Approbation du budget prévisionnel de gestion pour l'année 2021....
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 30·fr
    ....275.800 | | | Total des budgets des établissements d'enseignem...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 6·fr
    ...en Tunisie et création d'un Budget Annexe de la Radiodiffusion Tél...
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 18·fr
    ... de l'administration 4 - le budget de l'État 5 - code de la compta...