Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 8·fr
    ...11505040 et dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2012 / N°006·page 20·fr
    ...e Sousse sous le n° de dépôt original D9184197 et le n° de demande...
  • Annonces Légales·2018 / N°040·page 20·fr
    ...a été déposée en deux copies originales 2018 au Tribunal de premiè...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 33·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, Tout candidat q...
  • Journal Officiel·2007 / N°025·page 16·fr
    - une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté fixant la ...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 58·fr
    ...Deux copies originales ont été déposées au greffe du tribunal de p...
  • Annonces Légales·2008 / N°015·page 38·fr
    ...ce n° 4357, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2014 / N°004·page 59·fr
    ...illé justifié par des pièces originales et conformes à la vérité e...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 48·fr
    ...ttance 4018 dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2016 / N°093·page 15·fr
    ... n°201634835 numéro du dépôt original n°D6178203. 2016R03142SRLB2 ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 15·fr
    ...Le permis original sera alors transmis dans un délai maximum de ci...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 17·fr
    ...ûment certifiée conforme à l'original du ou des diplômes permettan...
  • Annonces Légales·2019 / N°049·page 3·fr
    ...Un exemplaire original a été déposé au centre national du registre...
  • Annonces Légales·2020 / N°095·page 4·fr
    ... Entreprises d'un exemplaire original du PV de l'assemblée généra...
  • Annonces Légales·2025 / N°029·page 14·fr
    ...ire délivrer une autre copie originale. Tout contestant devra s'ad...
  • Annonces Légales·2026 / N°063·page 3·fr
    ...Une copie originale du procès-verbal de l'assemblée a été déposée ...
  • Annonces Légales·2004 / N°049·page 6·fr
    ...Deux copies originales du procès-verbal de l'AGO ci-dessus cité on...
  • Annonces Légales·2007 / N°049·page 47·fr
    ...ous le n° 66643 et vu que, l'original de l'acte de procuration est...
  • Annonces Légales·2005 / N°036·page 13·fr
    ...strement n° 05500212 et dont original est déposé au tribunal de pr...
  • Annonces Légales·2012 / N°105·page 4·fr
    ...s le numéro 201243597, dépôt original n°D2422492012 en date du 27/...