Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Journal Officiel·1989 / N°065·page 8·fr
    ...on d'une zone d'habitation au profit de l'agence de la réhabilitat...
  • Annonces Légales·2016 / N°008·page 22·fr
    ...00644, accordée par la TIB au profit de MATEK les Associés autoris...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 16·fr
    ...urant la période 1996-1998 au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 21·fr
    ... dit permis « Jenein Sud » au profit de la société « OMV AG » et d...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 45·fr
    ...a société AFRICA PLASTIQUE au profit des banques en garantie des c...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 3·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de la Co...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 47·fr
    ... délivrée le 12 Avril 2001 au profit de Monsieur Fathi Daoued prop...
  • Journal Officiel·2005 / N°049·page 16·fr
    ...e du réaménagement foncier au profit de l'agence foncière agricole...
  • Annonces Légales·2012 / N°038·page 30·fr
    ...s avec la renonciation à leur profit du droit de préférence dans l...
  • Journal Officiel·1987 / N°017·page 9·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'ag...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 37·fr
    ...Monsieur Dominique Vincent au profit de Monsieur Hafedh Zouari. E...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 48·fr
    ...Bizerte 1/2007 n° 291) au profit Beya Kefi. Mise à prix : 56.290...
  • Annonces Légales·2009 / N°145·page 22·fr
    ...I/ l'approbation des parts sociales au profit des héritiers comme ...
  • Journal Officiel·2000 / N°006·page 6·fr
    ...e du réaménagement foncier au profit de l'agence foncière agricole...
  • Journal Officiel·2009 / N°055·page 1·fr
    ...'acquisition de 4 vedettes au profit de la douane tunisienne ... 1...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 35·fr
    ...administrative et bancaire au profit de Mr Géraud Meyer. Dont deu...
  • Annonces Légales·2016 / N°010·page 17·fr
    ...aucun avantage particulier n'est stipulé dans les statuts au profi...
  • Journal Officiel·1993 / N°050·page 10·fr
    ...- Est exproprié pour cause d'utilité publique au profit de l'Etat ...
  • Annonces Légales·2006 / N°107·page 22·fr
    ...nnovation à l'export et ce au profit de Monsieur Béchir BACCOURI. ...
  • Annonces Légales·2013 / N°082·page 34·fr
    ...es de règlement judiciaire au profit de la société Tricotage El Ho...