Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
118 811 résultats pour ""ALA""
  • Journal Officiel·1999 / N°055·page 15·fr
    ...d’études au moins après le baccalauréat. Art. 3. – Pour l’accompl...
  • Annonces Légales·2021 / N°111·page 13·fr
    ...oivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouverneur. 2021X0...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 49·fr
    ...Les réunions du conseil ne sont valables, que si la moitié de ses ...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 9·fr
    ...ordonnée à une autorisation préalable peut donner lieu à une perce...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 8·fr
    ...Le Président de la Commune de Kalaa Séguira a l'honneur de porter ...
  • Journal Officiel·1985 / N°046·page 7·fr
    ...tre soumise à l'approbation préalable de la direction générale de ...
  • Journal Officiel·1989 / N°004·page 4·fr
    ...te commission après l'acqrd préalable du secrétaire général de la ...
  • Journal Officiel·1989 / N°028·page 16·fr
    ...a copie du contrat légalement valable, le liant à la clinique. b)...
  • Journal Officiel·1992 / N°026·page 24·fr
    ...ne sociale au profit de leurs salariés. Art. 2. - Les personnes a...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 7·fr
    ...nt fondée et scientifiquement valable permettant d'établir l'effic...
  • Journal Officiel·2006 / N°074·page 6·fr
    ...Cette participation doit faire l'objet d'une autorisation préalabl...
  • Annonces Légales·2024 / N°015·page 11·fr
    ...ère instance de Sfax, sise au palais de justice à la Rue Abou El K...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 14·fr
    ...Mesure de la salarité et des transports solides. Eau souterraine ...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 38·fr
    ... à la Rue 13 Aout / devant le palais de justice à Kasserine. 2011...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 49·fr
    ...eur Mohamed Fathi Ben Mohamed Salah Bennour. Toute opposition doi...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 29·fr
    ...e des audiences habituelle au palais de justice de Grombalia, conf...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 7·fr
    ...Le Secrétaire d'État au Plan et aux Finances, AHMED RON SALAH. L...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 24·fr
    ...30 mai 1968, n'a pu délibérer valablement, 22 Sociétaires étant pr...
  • Journal Officiel·1981 / N°071·page 29·fr
    ...remière Instance de Gabès, au Palais de Justice de ladite ville, à...
  • Journal Officiel·1988 / N°047·page 11·fr
    ...Le conseil d'administration ne peut valablement délibérer que s'il...