Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2017 / N°098·page 21·fr
    ... n° M036340 dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 60·fr
    ...avoir un extrait de son acte original, tout contestant devra s'adr...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 24·fr
    ...ttance n° 638 et deux copies originales ont été déposées au greffe...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 14·fr
    ...° 13500622, dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 37·fr
    ...Deux copies originales de contrat de cession et de procès verbal o...
  • Journal Officiel·1999 / N°088·page 4·fr
    ...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, - L'attestation ...
  • Annonces Légales·2021 / N°095·page 2·fr
    ...Deux copies originales du procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2015 / N°121·page 31·fr
    numéro de dépôt original n° D0114022010, et le numéro de dépôt de ...
  • Journal Officiel·2000 / N°041·page 45·fr
    ...de conformité des copies à l'original ou la légalisation de signat...
  • Journal Officiel·1984 / N°010·page 49·fr
    ...trait de l'acte de propriété original du registre des deux notaire...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 27·fr
    ...amment la copie conforme à l'original de la quittance d'assurance ...
  • Annonces Légales·2010 / N°050·page 22·fr
    ... sous le n° 201045590, dépôt original n° D0115812009, il a été déc...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 59·fr
    ...il veut en extraire deuxième original tout celui qui porte plainte...
  • Annonces Légales·2017 / N°095·page 38·fr
    ... sous le n° 201735753, dépôt original n° D071142008. Il a été déc...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 52·fr
    ...- L'original du permis de conduire étranger accompagné d'une tradu...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 48·fr
    ...veut en extraire un deuxième original des dossiers des notaires Ma...
  • Annonces Légales·2012 / N°035·page 25·fr
    ... le n°201213941, n° du dépôt original D082072006 a été décidé : -...
  • Annonces Légales·2014 / N°057·page 32·fr
    ...out l'exploiteur commerciale originale de tous les types de commer...
  • Annonces Légales·2017 / N°077·page 30·fr
    ... acte justifié Identique à l'original enregistré sous n° 187 page ...
  • Annonces Légales·2018 / N°110·page 12·fr
    ...n° M045055, dont deux copies originales des procès verbaux précité...