Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2018 / N°082·page 14·fr
    ...t les modalités d'octroi de l'avantage prévu par l'article 62 de l...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 110·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2013 / N°018·page 17·fr
    ...bénéficiant des indemnités et avantages de chef de service d'admin...
  • Annonces Légales·2019 / N°052·page 7·fr
    ...es de gouvernance et de tirer avantage de l'apport financier et st...
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 16·fr
    ...t l'expiration du dit délai. Avantage particulier : Aucun Condit...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 5·fr
    ...t nommé directeur général des avantages fiscaux et financiers. # ...
  • Journal Officiel·2024 / N°100·page 33·fr
    ...néficie de la fonction et des avantages de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·1993 / N°013·page 3·fr
    ..., il bénéficie du rang et des avantages de ministre. ## PREMIER M...
  • Journal Officiel·2016 / N°059·page 49·fr
    ...n cadre ayant le poste et les avantages d'un directeur général d'a...
  • Journal Officiel·2017 / N°038·page 13·fr
    ...oir les demandes d'octroi des avantages financiers, des participat...
  • Journal Officiel·2017 / N°074·page 7·fr
    ...litaire bénéficient des mêmes avantages, salaires et indemnités ac...
  • Journal Officiel·2022 / N°045·page 12·fr
    ...e de l'intérieur avec rang et avantages de directeur général, à co...
  • Journal Officiel·1997 / N°030·page 3·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. **...
  • Journal Officiel·2014 / N°002·page 27·fr
    ...ation du délai de cinq ans, l'avantage demeure un droit acquis aux...
  • Journal Officiel·2011 / N°038·page 10·fr
    ...eloppement local avec rang et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2020 / N°002·page 39·fr
    ... la santé du Kef avec rang et avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 14·fr
    ...— Les zones territoriales éligibles aux avantages prévus par l'art...
  • Journal Officiel·1997 / N°085·page 13·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2001 / N°037·page 10·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. ##...
  • Journal Officiel·2008 / N°002·page 19·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...