Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 007 résultats pour ""SERT""
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 39·fr
    ... fonds pendant 20 jours de l'insertion au JORT. Cet avis a été pu...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 38·fr
    ...à partir de la parution de l'insertion au JORT et durant 20 jours....
  • Journal Officiel·2003 / N°085·page 22·fr
    ...les activités du centre, - l'insertion des modifications sur l'org...
  • Annonces Légales·2008 / N°100·page 21·fr
    ...délais légaux à compter de l'insertion du présent avis au Journal ...
  • Annonces Légales·2021 / N°082·page 7·fr
    ...jours à compter de la date d'insertion au J.O.R.T. Cet avis est p...
  • Journal Officiel·2009 / N°063·page 87·fr
    ...sue des épreuves écrites de dissertation, et après délibération, l...
  • Annonces Légales·2025 / N°153·page 9·fr
    ...ai de 20 jours à partir de l'insertion du présent avis au journal ...
  • Annonces Légales·2004 / N°012·page 16·fr
    ... dans les 20 jours suivant l'insertion du présent avis au Journal ...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 41·fr
    ...La présente insertion est faite en application des dispositions de...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 55·fr
    ...jours à compter de la date d'insertion du présent avis. Passé ce ...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 31·fr
    ...Il a comme activité principale la desserte en eau potable et repré...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 23·fr
    ...délai d'un mois à dater de l'insertion du présent avis au Journal ...
  • Journal Officiel·1970 / N°038·page 20·fr
    ...La présente insertion est faite conformément à l'article 231 du Co...
  • Annonces Légales·2012 / N°111·page 30·fr
    ... dans les 20 jours suivant l'insertion du présent avis au J.O.R.T....
  • Annonces Légales·2012 / N°130·page 27·fr
    ...l'article 18 des statuts, et insertion d'un nouveau paragraphe sti...
  • Annonces Légales·2016 / N°111·page 14·fr
    ...Les oppositions seront reçues dans les 20 jours de l'insertion de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°139·page 40·fr
    ...un délai de vingt jours de l'insertion de cette annonce. 2011N013...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 29·fr
    ...La présente insertion est faite pour information au public afin qu...
  • Annonces Légales·2012 / N°079·page 31·fr
    ... dans les 20 jours suivant l'insertion du présent avis au J.O.R.T.
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 34·fr
    ...2013P01024SRLB2 --- Société SERTOO SARL au capital de 30.000D ...