16 007 résultats pour ""SERT""
- Annonces Légales·2013 / N°005·page 39·fr... fonds pendant 20 jours de l'insertion au JORT. Cet avis a été pu...
- Annonces Légales·2018 / N°033·page 38·fr...à partir de la parution de l'insertion au JORT et durant 20 jours....
- Journal Officiel·2003 / N°085·page 22·fr...les activités du centre, - l'insertion des modifications sur l'org...
- Annonces Légales·2008 / N°100·page 21·fr...délais légaux à compter de l'insertion du présent avis au Journal ...
- Annonces Légales·2021 / N°082·page 7·fr...jours à compter de la date d'insertion au J.O.R.T. Cet avis est p...
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- Annonces Légales·2004 / N°012·page 16·fr... dans les 20 jours suivant l'insertion du présent avis au Journal ...
- Journal Officiel·1979 / N°009·page 41·fr...La présente insertion est faite en application des dispositions de...
- Journal Officiel·1983 / N°044·page 55·fr...jours à compter de la date d'insertion du présent avis. Passé ce ...
- Annonces Légales·2007 / N°024·page 31·fr...Il a comme activité principale la desserte en eau potable et repré...
- Journal Officiel·1969 / N°057·page 23·fr...délai d'un mois à dater de l'insertion du présent avis au Journal ...
- Journal Officiel·1970 / N°038·page 20·fr...La présente insertion est faite conformément à l'article 231 du Co...
- Annonces Légales·2012 / N°111·page 30·fr... dans les 20 jours suivant l'insertion du présent avis au J.O.R.T....
- Annonces Légales·2012 / N°130·page 27·fr...l'article 18 des statuts, et insertion d'un nouveau paragraphe sti...
- Annonces Légales·2016 / N°111·page 14·fr...Les oppositions seront reçues dans les 20 jours de l'insertion de ...
- Annonces Légales·2011 / N°139·page 40·fr...un délai de vingt jours de l'insertion de cette annonce. 2011N013...
- Journal Officiel·1981 / N°028·page 29·fr...La présente insertion est faite pour information au public afin qu...
- Annonces Légales·2012 / N°079·page 31·fr... dans les 20 jours suivant l'insertion du présent avis au J.O.R.T.
- Annonces Légales·2013 / N°107·page 34·fr...2013P01024SRLB2 --- Société SERTOO SARL au capital de 30.000D ...