21 566 résultats pour ""XPR""
- Journal Officiel·2012 / N°093·page 26·fr...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des propriétaires ...
- Journal Officiel·2024 / N°005·page 96·fr...le de l’immeuble | Superficie exproprié | Noms des propriétaires o...
- Journal Officiel·1961 / N°017·page 2·fr...(14 doul kaada 1380), portant expropriation, pour cause d'utilité ...
- Journal Officiel·1977 / N°078·page 31·fr...N° B-1600 --- ## SOCIETE EXPRESS MANUTENTION S.A.R.L. Au capita...
- Journal Officiel·1986 / N°055·page 6·fr...ational des mines; Vu l'avis exprimé par le comité consultatif de...
- Journal Officiel·1969 / N°017·page 5·fr...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
- Journal Officiel·1986 / N°003·page 9·fr...es | Superficie approximative expropriée | Noms des propriétaires ...
- Journal Officiel·1995 / N°057·page 2·fr...5 du 14 juillet 1995, portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·2021 / N°057·page 37·fr...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des Propriétaires ...
- Journal Officiel·2023 / N°139·page 10·fr...le de l'immeuble | Superficie expropriée | Noms des Propriétaires ...
- Journal Officiel·1961 / N°029·page 10·fr...— Les parcelles expropriées seront inscrites au sommier du Domaine...
- Journal Officiel·1973 / N°010·page 13·fr...ational des Mines; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif de...
- Journal Officiel·1973 / N°046·page 29·fr...— Il est attribué à chacune des épreuves une note numérique exprim...
- Journal Officiel·1978 / N°082·page 11·fr...A l'épreuve écrite portera au choix du candidat exprimé dans sa de...
- Annonces Légales·2009 / N°106·page 62·fr# ETAT DE FLUX DE TRÉSORERIE ## Définitif (Exprimé en dinars) | ...
- Journal Officiel·1980 / N°066·page 1·fr...2 du 3 novembre 1980, portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Annonces Légales·2013 / N°100·page 27·frETAT DE FLUX DE TRESORERIE (Montants exprimés en dinars) Exercice...
- Annonces Légales·2015 / N°131·page 60·fr...ou de la réassurance non Vie (Exprimé en dinars) | Situation arr...
- Journal Officiel·1991 / N°011·page 28·fr... | Superficie approximative à exproprier | Noms des propriétaires ...
- Journal Officiel·2022 / N°015·page 22·fr...l’immeuble en m² | Superficie expropriée en m² | Noms des Propriét...