Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 592 résultats pour ""EGA""
  • Journal Officiel·1990 / N°061·page 10·fr
    Délegation du Krib 7 secteurs à savoir : Krib Nord, Krib Sud, Dok ...
  • Journal Officiel·2003 / N°051·page 19·fr
    ...| DELEGATION | SERIE | SECTEUR | N° PARCELLE | SUPERFICIE (Ha) |...
  • Journal Officiel·2009 / N°055·page 75·fr
    ...ERE DE LA CULTURE ET DE LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE ## NOMINATION...
  • Journal Officiel·2001 / N°003·page 11·fr
    ...t du gouvernorat de Nabeul (délegations de Nabeul, Beni Khalled, B...
  • Journal Officiel·2009 / N°068·page 2·fr
    ...ère de la Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine Arrêté du min...
  • Journal Officiel·1999 / N°044·page 12·fr
    ...n des limites des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouv...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 42·fr
    # NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL ET DELEGATION DE POUVOIRS TOT...
  • Journal Officiel·2008 / N°051·page 2·fr
    ...n des limites des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouv...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 18·fr
    ...Hédi El-Begaoui possédant 252 parts Toufik El-Begaoui possédant 24...
  • Journal Officiel·2010 / N°077·page 24·fr
    ... 1986, fixant les zones de sauvegarde des terres agricoles du gouv...
  • Journal Officiel·2015 / N°069·page 10·fr
    ... 1988, fixant les zones de sauvegarde des terres agricoles du gouv...
  • Journal Officiel·2001 / N°098·page 5·fr
    ...L'arrêté portant création d'un "secteur sauvegardé" devient caduc,...
  • Journal Officiel·2009 / N°048·page 29·fr
    ...tre de la culture et de la sauvegarde du patrimoine et du ministre...
  • Journal Officiel·2005 / N°075·page 10·fr
    ...n des limites des zones de sauvegarde des terres agricoles du gouv...
  • Journal Officiel·2005 / N°001·page 2·fr
    ...13 # Ministère de la Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine A...
  • Journal Officiel·2006 / N°085·page 2·fr
    ...3642 ## Ministère de la Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine...
  • Journal Officiel·2003 / N°072·page 23·fr
    ... 1985, fixant les zones de sauvegarde des terres agricoles du gouv...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 20·fr
    ...## ANNONCES LEGALES, REGLEMENTAIRES ET JUDICIAIRES Toutes les ann...
  • Annonces Légales·2006 / N°048·page 31·fr
    ...e leur utilisation et leur sauvegarde. 2) L'équipement de leurs pé...
  • Journal Officiel·1957 / N°037·page 4·fr
    ...— Le territoire de la commune de Degache est limité par une ligne ...