46 825 résultats pour ""EST P""
- Annonces Légales·2013 / N°148·page 54·fr...Que l'acte de propriété de parcelle est perdu et qu'il désire en a...
- Annonces Légales·2012 / N°122·page 59·fr...par Charfi, à l'est par un passage et à l'ouest par Tmar Que son ...
- Journal Officiel·1971 / N°052·page 7·fr...est une droite AB de direction Ouest-Est passant à 3750m au Sud du...
- Annonces Légales·2004 / N°028·page 6·fr...Limitées au Nord par Aouled Elaswad et Frih Ben Jalloul à l'Est pa...
- Annonces Légales·2009 / N°086·page 41·fr...Chokri Rmida à l'ouest par une rue et a lest par Sahnoun. Le terra...
- Journal Officiel·1984 / N°044·page 25·fr...bib Zouari à l'Ouest par Mohamed Ghrab à l'Est par Cheikh Amor Cha...
- Annonces Légales·2025 / N°153·page 15·fr...é est par une rue, du côté nord par un tiers et du côté ouest par ...
- Annonces Légales·2026 / N°070·page 14·fr...La nature du terrain est plane; il s'agit d'un sol argileux à fort...
- Journal Officiel·1971 / N°016·page 6·fr...est une droite AB de direction Ouest-Est passant à 4.500m au Nord ...
- Journal Officiel·1981 / N°043·page 11·fr...— L'aide à la production est payable en totalité ou par tranches s...
- Journal Officiel·2002 / N°069·page 43·fr...| Conduite possible | La conduite n'est pas possible sauf en cas d...
- Annonces Légales·2018 / N°017·page 43·fr...assage, du côté Est parcelle n°8, du côté Ouest parcelle n°C7, du ...
- Annonces Légales·2009 / N°148·page 50·fr...L'ensemble est en état moyen, délimité au Nord et à l'Est par des...
- Annonces Légales·2021 / N°051·page 23·fr...la visite de l'Immeuble est possible tous les jours de 9h à 17 h. ...
- Journal Officiel·1981 / N°048·page 31·fr...Le tout est limité au Nord par Salah Ben Ali Ben Salah l'Est par M...
- Journal Officiel·1964 / N°033·page 6·fr...La tentative est punissable ». ART. 6. — L'article 219 du Code Pé...
- Annonces Légales·2021 / N°050·page 22·fr...Le sol du terrain est argileux de fertilité moyenne le terrain est...
- Annonces Légales·2019 / N°072·page 22·fr...sonne physique et lorsqu'il n'est pas membre du Conseil d'Administ...
- Journal Officiel·1970 / N°041·page 5·fr...est une droite AB de direction Ouest-Est passant à 1050 m au Nord ...
- Journal Officiel·2008 / N°096·page 130·fr...Lorsque le choix est possible entre plusieurs objectifs militaires...