Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·2016 / N°005·page 18·fr
    ...4 - L'indemnité compensant les contributions au régime de retraite...
  • Journal Officiel·2002 / N°063·page 22·fr
    ...- Demande manuscrite d’option pour le régime institué par la loi n...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 15·fr
    ...1) Régime de 48 heures. — 79,664 dinars en tant que salaire de bas...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 103·fr
    ...* Pour l'assuré social salarié dans le secteur agricole (régime am...
  • Journal Officiel·1988 / N°004·page 12·fr
    ...-28 du 4 juin 1964 fixant le régime des terres collectives telle q...
  • Journal Officiel·1984 / N°054·page 10·fr
    ...## LES FRANCHISES ET LES REGIMES ### PARTICULIERS Admissions exc...
  • Journal Officiel·2018 / N°064·page 20·fr
    ...- régime de 48 heures par semaine : 378,560 dinars, - régime de 40...
  • Journal Officiel·2014 / N°094·page 16·fr
    ...4 - L'indemnité compensant les contributions au régime de retraite...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 34·fr
    ...| | Code de la Nationalité Tunisienne | 0 D, 060 | | Régime de ...
  • Journal Officiel·1999 / N°050·page 1·fr
    ...996 Décret n° 99-1291 du 7 juin 1999, fixant le régime de rémunéra...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 13·fr
    ...- Ne pas être assujetti à aucun autre régime légal de sécurité soc...
  • Journal Officiel·1999 / N°080·page 29·fr
    ...oduits et services exclus du régime de la liberté des prix et aux ...
  • Journal Officiel·2021 / N°035·page 20·fr
    ...- Les régimes de sécurité sociale dans le secteur privé, - Les rég...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 40·fr
    ...- Le présent arrêté fixe le régime des études et des examens appli...
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 15·fr
    ...n régime d'invalidité, de vieillesse et de survie et un régime d'a...
  • Journal Officiel·2019 / N°027·page 11·fr
    ...Article premier - Est considéré Etat ou territoire dont le régime ...
  • Journal Officiel·2018 / N°080·page 4·fr
    ...le régime de retraite des membres du gouvernement et le régime de ...
  • Journal Officiel·2011 / N°094·page 31·fr
    ...10 - Le régime d'évaluation et des examens applicable au diplôme n...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 68·fr
    ...- Décret n° 89-107 du 10 Janvier 1989 étendant le régime de sécuri...
  • Journal Officiel·2010 / N°099·page 14·fr
    ...## CHAPITRE II ## Du régime des examens Art. 9 - Le régime d'éva...