Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2004 / N°094·page 3·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 144,141 € indivis du TF n° 83014 co...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 46·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 119 indivis de TF n°50143 Tunis con...
  • Annonces Légales·2010 / N°019·page 44·fr
    ...Les parts indivises (768/4224 parts) revenant à MAHMOUD BEN SAID F...
  • Annonces Légales·2024 / N°091·page 16·fr
    ...s individuels, examen et approbation des états financiers individu...
  • Annonces Légales·2023 / N°122·page 16·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie saisie au bien imm...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 20·fr
    ...4.010 Détermination de la distance est exprimée en kilomètres indi...
  • Annonces Légales·2005 / N°148·page 3·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 200ème indivises du TF n° 58776 Tun...
  • Annonces Légales·2012 / N°080·page 46·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 552 indivises de TF n°51621 Tunis c...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 13·fr
    ...os de poids total par coupure indivisible de 10 kilos …………………… 0 D...
  • Annonces Légales·2018 / N°098·page 21·fr
    ...des parts indivises représentant 0.690 parts dans l'indivision de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°107·page 7·fr
    ...ivité et les états financiers individuels de la B.N.A, sur l'activ...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 33·fr
    ...Le tiers indivis d'une boulangerie, sise rue 34, n° 29, à Sfax, ai...
  • Journal Officiel·1958 / N°010·page 19·fr
    ...3° La moitié indivise de la totalité d'une « Hiaza », complantée e...
  • Annonces Légales·2006 / N°098·page 61·fr
    ...La totalité des parts indivises consistant en un terrain n° représ...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 60·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 21.052.000è indivis du TF n° 64021 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 34·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 99,628€ indivis du TF n° 17481 cons...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 23·fr
    ...1) la moitié indivise d'un immeuble urbain sis à la Goulette Rue d...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 40·fr
    ...Parts Indivise à vendre : les 500è indivises de l'immeuble objet d...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 14·fr
    ...70 % du (1/8) à l'indivis de la totalité d'un immeuble destiné à l...
  • Annonces Légales·2008 / N°132·page 14·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 21.052.000 € indivis du TF n°= 6402...