Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 438 résultats pour ""INVENT""
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 14·fr
    ...Brevet allemand du 20 janvier 1977 N° P 27 02 182.5, Inventeur : R...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 9·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un proc...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 26·fr
    ...Brevet français du 10 mars 1971 sous le N° 71 08 343 inventeurs : ...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 22·fr
    ...(Inventeurs: Zbynek Bukac et Jan Sebenda). Cette invention est ca...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 17·fr
    ... 11 décembre 1960 un brevet d'invention de vingt ans pour : Nouvea...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 16·fr
    ...# BREVETS D'INVENTION # AVIS N° 13176 Suivant procès-verbal dres...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 19·fr
    ...Spielhof 3, - Glaris (Suisse) a déposé une demande de brevet d'inv...
  • Journal Officiel·1969 / N°004·page 17·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait que suivant l'inventi...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 10·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un procédé de préparation de ...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 15·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un nouveau type de presse aut...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 6·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par des per...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 26·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par : 1° A...
  • Journal Officiel·1984 / N°019·page 48·fr
    ...## Ministère de l'Economie Nationale ### BREVET D'INVENTION ####...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 36·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'elle concerne un procédé...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 9·fr
    ...(Inventeur : André Klein). Cette invention est caractérisée, par ...
  • Journal Officiel·1973 / N°030·page 22·fr
    ...a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : « P...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 19·fr
    ...(Inventeur : Claude Cattelain). Cette invention est caractérisée ...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 42·fr
    ...Cette invention est caractérisée par poste de chargement en mer de...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 35·fr
    ...(Inventeur : Mr. Homer Albert Burch à Norwich). Cette invention e...
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 15·fr
    ...Clarac Roger, à Paris, à la date du 24 août 1955, un brevet d'inve...