1 436 résultats pour ""IVET""
- Journal Officiel·1961 / N°005·page 17·fr...celles de terres en nature d'olivettes, d'une contenance dénoncée ...
- Journal Officiel·1960 / N°023·page 33·fr...« Olivettes Es-Saâd IV », dont l'immatriculation a été demandée pa...
- Journal Officiel·1960 / N°039·page 8·fr...rneaux, est permise dans les olivettes, pour la défense des récolt...
- Journal Officiel·1970 / N°020·page 26·fr...La moitié indivise d'une olivette de 103 pieds d'oliviers avec le ...
- Journal Officiel·1988 / N°061·page 13·fr...- évolution de la production; - productivité de l'olivette; - degr...
- Journal Officiel·1980 / N°033·page 18·fr...De la totalité de l'olivette comptant de 66 pieds d'oliviers outre...
- Journal Officiel·1964 / N°030·page 27·fr... propriété consistant en une olivette et terre nue, située à Gudal...
- Journal Officiel·1971 / N°026·page 30·fr...Salem Belladj), d'une olivette de quatre vingt once (91) pieds d'o...
- Journal Officiel·1962 / N°020·page 9·fr...étalliques (boutons pression, rivets tubulaires, serrures à boîte,...
- Journal Officiel·1960 / N°022·page 26·fr...La propriété bornée consiste en une olivette d'une contenance déno...
- Journal Officiel·1965 / N°009·page 2·fr...ÉCONOMIE NATIONALE | | | ERIVETS d'invention | 165 | | TRIBU...
- Journal Officiel·1965 / N°023·page 17·fr...n Fekih », consistant en une olivette, située à Djebel Lahmar, Gou...
- Journal Officiel·1963 / N°039·page 13·fr...Trois rangées d'oliviers d'Est à Ouest du côté Sud d'une olivette ...
- Journal Officiel·1975 / N°010·page 22·fr...été sans nom consistant en 2 olivettes (4 pieds d'oliviers et 8 pi...
- Journal Officiel·1971 / N°020·page 17·fr...La propriété bornée consiste en olivette, d'une contenance dénoncé...
- Journal Officiel·1975 / N°040·page 23·fr...é sans nom consistant en une olivette, située à Akouda, Triq Chott...
- Journal Officiel·1979 / N°029·page 36·fr...Fives-Call Babcock 7, rue Montalivet 75383 Paris Cédex 08 France a...
- Journal Officiel·1961 / N°006·page 17·fr...s sur partie, et sur l'autre olivette appartenant au Secrétariat d...
- Journal Officiel·1965 / N°037·page 32·fr...La propriété bornée consiste en une olivette renfermant un puits, ...
- Journal Officiel·1972 / N°016·page 25·fr...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...