Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 675 résultats pour ""N CONSEIL""
  • Annonces Légales·2026 / N°046·page 5·fr
    ...24 afin de fixer la date d'un Conseil ministériel à ce propos et s...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 5·fr
    ...ident-Directeur Général et un conseil d'administration composé com...
  • Journal Officiel·2012 / N°080·page 18·fr
    ...- Fathi Ben Hassen conseiller à la cour d'appel de Bizerte juge d'...
  • Journal Officiel·2013 / N°012·page 35·fr
    ...ion de l'établissement par un conseil d'établissement qui se compo...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 26·fr
    ...- Suivant décision de son Conseil d'Administration dans sa réunion...
  • Journal Officiel·1979 / N°062·page 48·fr
    ...La société est administrée par un conseil de 3 membres au moins et...
  • Journal Officiel·2004 / N°060·page 19·fr
    ...urs, pour le recrutement d'un conseiller-adjoint (1) à la cour des...
  • Journal Officiel·2014 / N°045·page 9·fr
    ...ion de l'établissement par un conseil administratif dont il assure...
  • Journal Officiel·2017 / N°049·page 47·fr
    ...ction de l'unité de vie et un conseil consultatif. ### Section 1 ...
  • Annonces Légales·2026 / N°086·page 2·fr
    ...2026 et de la décision de son Conseil d'Administration en date du ...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 73·fr
    ...oparcs" est administré par un conseil d'administration présidé par...
  • Journal Officiel·2024 / N°130·page 13·fr
    ...approuvé au préalable par son conseil d'administration. Art. 28 -...
  • Annonces Légales·2016 / N°047·page 14·fr
    ...Grabat-Zarzis Président de son conseil d'administration : Saad Be...
  • Annonces Légales·2018 / N°139·page 39·fr
    ...e de ses actionnaires que son conseil d'administration a décidé de...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 3·fr
    ...'Armée est administrée par un conseil d'administration composé d'u...
  • Annonces Légales·2015 / N°023·page 12·fr
    ...Hessi Médenine Président de son conseil d'administration : Gammou...
  • Journal Officiel·2010 / N°055·page 10·fr
    ...nt de ses attributions par un conseil consultatif dénommé le conse...
  • Journal Officiel·1966 / N°006·page 4·fr
    ...ater de l'installation de son Conseil Municipal, marquer sur le te...
  • Journal Officiel·2012 / N°080·page 21·fr
    ... de 1ère instance de Zaghouan conseiller à la cour d'appel de Gafs...
  • Annonces Légales·2015 / N°134·page 30·fr
    ...comptes «La société formation conseil-SFC » pour les exercices com...