Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""SIGNATURE""
  • Journal Officiel·2011 / N°020·page 14·fr
    ...2 - Monsieur Ahmed Mosbah, est autorisé à sous déléguer sa signatu...
  • Journal Officiel·2010 / N°020·page 12·fr
    ...2010, portant délegation de signature. Le ministre de l'enseignem...
  • Journal Officiel·2012 / N°019·page 4·fr
    ...2 - Monsieur Faouzi Aloui est autorisé à subdéléguer sa signature ...
  • Journal Officiel·2018 / N°084·page 9·fr
    ...2 - Monsieur Habib Rdifi est autorisé à subdéléguer sa signature a...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 9·fr
    ...— Monsieur Romdhane Kalboussi est autorisé à sous-déléguer sa sign...
  • Journal Officiel·2020 / N°020·page 14·fr
    ...2 - Monsieur Naoufel Somrani est autorisé à sous déléguer sa signa...
  • Journal Officiel·2020 / N°105·page 8·fr
    ...2 - Monsieur Lotfi Rgaya est autorisé à subdéléguer sa signature a...
  • Journal Officiel·2010 / N°065·page 36·fr
    ...2 - L'intéressée est autorisée à sous-déléguer sa signature aux fo...
  • Journal Officiel·1988 / N°084·page 5·fr
    ... 1988 portant délégation de signature. Le ministre de l'intérieur...
  • Journal Officiel·2024 / N°050·page 13·fr
    ...2 - L'intéressé est autorisé à sous-déléguer sa signature aux fonc...
  • Journal Officiel·2024 / N°106·page 13·fr
    ...2024, portant délégation de signature. Le ministre de la santé, ...
  • Journal Officiel·1990 / N°018·page 30·fr
    ...d'instruction de Tunis | ## DELEGATION DE SIGNATURE Arrêté du m...
  • Journal Officiel·1987 / N°028·page 10·fr
    ...LOMENTAIRE # DELEGATION DE SIGNATURE Arrêté du ministre de la pr...
  • Journal Officiel·2024 / N°026·page 2·fr
    ...2024, portant délégation de signature 681 Nomination de pharmacien...
  • Journal Officiel·2021 / N°084·page 1·fr
    1860 1869 since 1860 Signature numérique de IMPRIMERIE OFFICIELL...
  • Journal Officiel·2020 / N°030·page 5·fr
    ...2 - L'intéressé est autorisé à sous-déléguer sa signature aux fonc...
  • Journal Officiel·1983 / N°083·page 16·fr
    ...— Monsieur Abdelhamid Jaballah est autorisé à sous-déléguer sa sig...
  • Journal Officiel·1984 / N°015·page 6·fr
    ...— La délégation de signature objet du présent arrêté est liée à la...
  • Journal Officiel·2010 / N°014·page 4·fr
    ...2010, portant délégation de signature en matière disciplinaire ......
  • Journal Officiel·1997 / N°017·page 15·fr
    ...- Monsieur Mohsen Boulehya est autorisé à sous-déléguer sa signatu...