Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 916 résultats pour ""STIMA""
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 38·fr
    ...ent pas, par exemple, d'état estimatif pour l'inscription des rece...
  • Annonces Légales·2020 / N°089·page 19·fr
    ...Selon estimation de l'expert Mr Ridha Selimi, nommé par ordonnance...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 38·fr
    ...3) Le détail estimatif daté et signé. 4) Les cahiers des charges s...
  • Journal Officiel·1995 / N°079·page 9·fr
    ...ment de l'investissement - l'estimation de la rentabilité de l'inv...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 17·fr
    ...programme fonctionnel ou des estimations préalables et dont l'attr...
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 10·fr
    ... sols l'essai oedométrique l'estimation des tassements évolution d...
  • Journal Officiel·1980 / N°050·page 41·fr
    ...intéressés devront faire une estimation de ces lots et retirer le ...
  • Journal Officiel·1978 / N°001·page 38·fr
    ...1°) La soumission, le bordereau des et le détail estimatif dûment ...
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 6·fr
    ...me Sonia Bent Naceur Limayem estimant la valeur du fonds de commer...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 34·fr
    ...- Le devis estimatif daté et signé. - Le cahier des charges techni...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 46·fr
    ...n de la société et du budget estimatif des dépenses de clôture de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°005·page 7·fr
    ... détermination des espèces - estimation d'une production d'une uni...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 19·fr
    ...sol, principes et méthodes d'estimation. La fertilisation des gra...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 54·fr
    ...2) Le détail estimatif. 3) Bordereaux des prix. Les plis contenan...
  • Annonces Légales·2018 / N°031·page 55·fr
    ...Estimation de la valeur de l'immobilier : Les milles sept cent se...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 1·fr
    ...du 31 août 1976, relatif à l'estimation du périmètre communal de B...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 48·fr
    ...3°) Le Détail Estimatif. 4°) Un Réceptif du cautionnement provisoi...
  • Annonces Légales·2004 / N°146·page 3·fr
    ...444.487.500 d (d'après l'estimation de l'expert judiciaire, monsie...
  • Annonces Légales·2021 / N°026·page 18·fr
    ...L'estimation de la valeur des parts saisies est fixée à neuf mille...
  • Annonces Légales·2022 / N°075·page 27·fr
    ...le caractère raisonnable des estimations comptables faites par la ...