...Les fournisseurs intéressés peuvent soumissionner pour un seul lot...

...s aux établissements publics soumis au code de la comptabilité pub...

...1- Considérant que le projet de loi soumis vise la création d'un o...

...ci-jointe n'est actuellement soumise à aucune restriction quantita...

...le rapport relatif au projet soumis, Après délibération, ## Sur ...

... une parcelle de 3 ha., sera soumise à une enquête administrative ...

...e cultures maraichères, sera soumise à une enquête administrative ...

...uminium et de ses alliages - essai accéléré de solidité à la lumiè...

...A l'exception des luminaires, le matériel électrique doit posséder...

...Toute personne physique ou morale soumise à la présente loi. - Pe...

...1- Considérant que le projet de loi organique soumis vise à modifi...

...- Monsieur Tarek Elloumi. - Monsieur Faouzi Elloumi. - Monsieur ...

...Considérant que le projet de loi soumis vise à modifier la loi org...

...21 - Les agents du conseil sont soumis aux dispositions de la loi ...

...e cachetée portant le nom du soumissionnaire et l'objet de l'appel...

...12 - Tout offrant peut soumissionner pour un seul lot ou un ensemb...

...ones humides cotières de Tina du Km 1 au Km 14 - zones humides d'E...

...Aucun soumissionnaire n'est admis à soumissionner s'il son offre n...

...dans le cas où l'activité est soumise à une autorisation préalable...

...— Pour humidité Les blés tendres dont la teneur en eau est supéri...