Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2014 / N°008·page 28·fr
    ...8, l'intéressée bénéficie des avantages attribués à un directeur d...
  • Journal Officiel·2014 / N°057·page 6·fr
    ...e de l'éducation et des mêmes avantages accordés concernant les pr...
  • Journal Officiel·2018 / N°060·page 6·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier, Vu...
  • Journal Officiel·2011 / N°077·page 26·fr
    ...bénéficiant des indemnités et avantages accordés à un directeur gé...
  • Journal Officiel·2014 / N°021·page 16·fr
    ...e la santé avec indemnités et avantages de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·2024 / N°148·page 14·fr
    ...néficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·1989 / N°027·page 18·fr
    ...ent d'une indemnité égale aux avantages accordés à l'emploi d'un s...
  • Journal Officiel·1999 / N°098·page 6·fr
    ...e Tunis, bénéficie du rang et avantages de secrétaire d'État, et c...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 8·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 45·fr
    ...osés à des désagréments ou désavantages de quelque nature que ce s...
  • Journal Officiel·2014 / N°002·page 23·fr
    ...Les avantages fiscaux prévus par le présent article concernant les...
  • Journal Officiel·2012 / N°001·page 154·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 18·fr
    ...(a) lors de sa sortie ; ou (b) lorsqu'aucun avantage économique fu...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 47·fr
    ...nition - Mode d'utilisation - Avantage et inconvénients de : - Rés...
  • Journal Officiel·1993 / N°049·page 3·fr
    ...ec bénéfice des indemnités et avantages alloués au sous-directeur ...
  • Journal Officiel·1993 / N°098·page 6·fr
    ... et contentieux fiscal, - les avantages fiscaux, - techniques de v...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 31·fr
    ...élégation de plein pouvoir et avantages. 2018403480SANB2 Société...
  • Journal Officiel·2011 / N°096·page 5·fr
    ...bénéficient des indemnités et avantages y afférents. ## Section I...
  • Journal Officiel·1999 / N°076·page 22·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de di...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 35·fr
    ...(différents types, conditions d'exécution, avantages et inconvénie...