12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
- Journal Officiel·2000 / N°054·page 22·fr...copie certifiée conforme à l'original du diplôme ; 5) Une attestat...
- Annonces Légales·2004 / N°036·page 17·fr...n° 4500898, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
- Annonces Légales·2009 / N°122·page 28·fr...nt 9809200) dont deux copies originales ont été déposées au Greffe...
- Annonces Légales·2009 / N°136·page 19·fr...uméro 49836 dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
- Annonces Légales·2013 / N°084·page 11·fr...méro 49402, dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
- Annonces Légales·2013 / N°143·page 37·fr...instance sous le n° de dépôt original D23262010. Il a été décidé ...
- Annonces Légales·2015 / N°080·page 2·fr... de Tunis le 18/6/2015 dépôt original n° D0117992015 et dépôt de d...
- Annonces Légales·2007 / N°077·page 15·fr...Deux copies originales du procès-verbal ont été déposées au greffe...
- Journal Officiel·2001 / N°053·page 7·fr...de conformité des copies à l'original, telle que modifiée et compl...
- Annonces Légales·2009 / N°151·page 25·fr.../12/2009 sous le n° de dépôt original D388097 et n° de dépôt de la...
- Annonces Légales·2018 / N°131·page 17·fr...Un original de chaque PV a été déposé au greffe du registre de com...
- Annonces Légales·2015 / N°067·page 23·fr...n°15703099, dont deux copies originales ont été déposées au greffe...
- Annonces Légales·2018 / N°157·page 10·fr...Deux copies originales des deux procès ont été déposées au greffe ...
- Annonces Légales·2008 / N°010·page 18·fr...n° 8500054, dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
- Annonces Légales·2009 / N°043·page 32·fr...e établir une deuxième copie originale. Toute personne ayant une o...
- Annonces Légales·2015 / N°043·page 27·fr...ro M 033983 dont deux copies originales ont été déposées au tribun...
- Annonces Légales·2016 / N°070·page 19·fr... Sfax 2 le 18/05/2016, dépôt original D812102014 et dépôt de la de...
- Journal Officiel·2001 / N°052·page 23·fr...copie certifiée conforme à l'original du diplôme, 5) - un certific...
- Journal Officiel·2003 / N°074·page 19·fr...4- une photocopie certifiée conforme à l'original du diplôme. Art...
- Annonces Légales·2011 / N°145·page 29·fr...n° 11801993 dont deux copies originales sont déposées au tribunal ...