Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 35·fr
    ...ments, boulonnerie et articles similaires, et sis à Tunis, angle r...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 15·fr
    ... présente société, ou un objet similaire, ou même un objet différe...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 27·fr
    ...nstitution ou tout autre objet similaire ou connexe. Durée : 99 A...
  • Journal Officiel·2000 / N°050·page 6·fr
    ...ns climatiques et pédologiques similaires à la Tunisie. L'inscript...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 32·fr
    ...La fabrication de tous les articles en alfa et matières similaires...
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 11·fr
    ... ou dans le temps d'opérations similaires concernant des produits ...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 18·fr
    ... rôle de la taxe locative et assimilée sur les immeubles construit...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 23·fr
    ...uveautés pour Dames et a-tiées similaires, Mercerie, Parfumerie, d...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 33·fr
    ...es de moitié en numéraire et assimilées aux actions anciennes à pa...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 7·fr
    ...s des communes et organismes assimilés, de la date d'ouverture de ...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 46·fr
    ...tteint dans des établissements similaires particulièrement perform...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 27·fr
    ...rôles de la taxe locative et assimilées sur la valeur locative des...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 28·fr
    ...es sociétés ayant une activité similaire ou connexe situées sur le...
  • Journal Officiel·1990 / N°060·page 21·fr
    ...-55 du 3 août 1973, ou produit similaire notamment les accessoires...
  • Journal Officiel·1997 / N°016·page 19·fr
    ...s services et les institutions similaires, à l'intérieur ou à l'ex...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 7·fr
    ...es étrangers et internationaux similaires et coopérer avec eux, - ...
  • Journal Officiel·1959 / N°003·page 2·fr
    ...ar des ouvriers, employés et assimilés, de nationalité tunisienne....
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 9·fr
    ...- valeur énergétique, - quantités de protéines, de glucides assimi...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 2·fr
    ...irecteur ou emploi supérieur assimilé. ART. 4. — Le corps des sec...
  • Journal Officiel·1996 / N°077·page 8·fr
    ...ration avec les établissements similaires nationaux et internation...