Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
114 733 résultats pour ""CAPIT""
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 66·fr
    ...— Augmentation du capital; — Modification de l'article 6 des statu...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 52·fr
    ...Attijari Recouvrement S.A au capital de 1.000.000 DT Siège socia...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 18·fr
    ...Economie domestique, capitaliste et socialiste. Le socialisme dest...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 19·fr
    ...ctement, une participation au capital; Vu la loi N° 70-20 du 3 ju...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 37·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 4·fr
    ...La Banque Internationale Arabe de Tunisie, société anonyme au capi...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 15·fr
    ...ssurances, Société Anonyme au capital de 1.000.000 de nouveaux fra...
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 29·fr
    ...(438.684,725) à incorporer au capital, * La Caisse Nationale de la...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 29·fr
    ... D'OUDREF société anonyme au capital de 18.000 dinars siège socia...
  • Annonces Légales·2013 / N°096·page 29·fr
    ... de Sparte Tunis 1000 S.A Au capital de 779300,000 M.F : 2468/TA...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 14·fr
    ...constitution, augmentation de capital, liquidation, etc...); c) u...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 6·fr
    ...tiennent une participation en capital. ART. 4. — La Cour des Comp...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 38·fr
    ...« Ets PAR GOTHA », au Capital de 2.500 Dinars, Siège Social à Tuni...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 6·fr
    ...Le Capitaine Ammar ben Khemais ben Brahim El-Kheridji Sont pomus ...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 23·fr
    ...Toutefois, pour les dépenses en capital et les dépenses sur fonds ...
  • Journal Officiel·1986 / N°060·page 4·fr
    ...onnels dû par les sociétés de capitaux et assimilées au titre de l...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 6·fr
    ...insi que les sociétés dans le capital desquelles l'État détient di...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 16·fr
    ...En prévision d'une augmentation éventuelle du Capital, il est déci...
  • Journal Officiel·1995 / N°079·page 5·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
  • Journal Officiel·1974 / N°039·page 13·fr
    ...Les deux modèles, sus-mentionnés, ont l'intérieur capitonné et/ou ...