Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
114 733 résultats pour ""CAPIT""
  • Annonces Légales·2015 / N°030·page 26·fr
    ...la source sur les revenus des capitaux mobiliers, telle qu'institu...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 21·fr
    ...C.P.D.T.), société anonyme au capital de 5.610.000 dinars ayant so...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 17·fr
    ...Article 13 ## Gains en capital 1) Les gains qu'un résident d'un ...
  • Journal Officiel·1975 / N°009·page 12·fr
    ...L'Union Internationale des Banques, société anonyme au capital de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 34·fr
    ...pour les huiles d'olive pures au capital de 142.800 D. et dont le ...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 5·fr
    ...le patron, le capitaine ou toute personne assurant le commandement...
  • Journal Officiel·1991 / N°023·page 29·fr
    ...91 # ANNEE 1991 ## BUDGET DE CAPITAL DE L'ETAT : DEPENSES D'EQUIP...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 17·fr
    ...La Société Tunisienne de Banque, société anonyme, au capital de 8....
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 5·fr
    ... de l'impôt sur le revenu des capitaux mobiliers ; - les articles ...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 10·fr
    ...urances de toute nature et de capitalisation et notamment son arti...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 26·fr
    ...Les mouvements internationaux d'hommes, de marchandises et de capi...
  • Journal Officiel·1998 / N°038·page 17·fr
    ... participation dépasse 50% du capital de l'entreprise, à l'excepti...
  • Annonces Légales·2014 / N°016·page 28·fr
    ...la source sur les revenus des capitaux mobiliers, telle qu'institu...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 18·fr
    ...« fonds de restructuration du capital des entreprises publiques »....
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 10·fr
    ...x sociétés d'investissement à capital variable telles que modifiée...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 6·fr
    ... détient une participation au capital, un nombre de sièges ou de v...
  • Journal Officiel·1989 / N°013·page 4·fr
    ... détient une participation en capital. ## TITRE 3 ### Tutelle de ...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 7·fr
    ...la source sur les revenus des capitaux mobiliers, telle qu'institu...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 19·fr
    ...La Banque de Tunis S.A, au capital de 75.000.000 de dinars, siège ...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 11·fr
    ...Les mouvements internationaux d'hommes, de marchandises et de capi...