114 733 résultats pour ""CAPIT""
- Journal Officiel·1989 / N°057·page 21·fr...blics et des sociétés dont le capital est entièrement détenu par l...
- Annonces Légales·2023 / N°079·page 11·fr...ciété Services Dinari S.A ## Capital social : 437.000 Dinars ## ...
- Annonces Légales·2010 / N°137·page 23·fr...mmé "dar el kram", situé à la capitale, à la cité Bab El Jazira, m...
- Journal Officiel·1980 / N°027·page 47·fr...«TURMET» Capital : 10.000 dinars (Dix Mille Dinars). Siège Socia...
- Journal Officiel·1993 / N°077·page 3·fr...rcial et des sociétés dont le capital est détenu directement et en...
- Annonces Légales·2005 / N°002·page 10·fr...la source sur les revenus des capitaux mobiliers, telle qu'institu...
- Journal Officiel·1961 / N°058·page 9·fr...s sur la géographie du monde: capitales et principales villes des ...
- Journal Officiel·1962 / N°012·page 11·fr...rations, s'y rattachant et le capital social fixé à deux mille Din...
- Journal Officiel·1960 / N°028·page 6·fr...— Nul ne peut être promu au grade de capitaine de corvette, s'il n...
- Journal Officiel·1968 / N°011·page 7·fr...ectement une participation en capital, la Cour des Comptes est cha...
- Journal Officiel·1993 / N°007·page 3·fr...ement ou indirectement à leur capital. ## CHAPITRE III Recrutemen...
- Journal Officiel·1996 / N°052·page 18·fr...rcial et des sociétés dont le capital est totalement détenu par l'...
- Journal Officiel·1962 / N°032·page 4·fr...at, coopératives, entreprises capitalistes, le crédit; — La produc...
- Journal Officiel·1975 / N°010·page 25·fr...é à responsabilité limitée au capital de 33.000 Dinars dont le siè...
- Journal Officiel·1999 / N°021·page 11·fr...rcial et des sociétés dont le capital est totalement détenu par l'...
- Journal Officiel·1962 / N°004·page 9·fr... détient une participation au capital. ART. 2. — La demande en vu...
- Journal Officiel·1969 / N°029·page 2·fr..., du dépôt ou du réemploi des capitaux; e) décider de l'acquisiti...
- Journal Officiel·1974 / N°040·page 15·fr...ctement, une participation au capital; Vu la loi N° 68-22 du 2 ju...
- Journal Officiel·1996 / N°061·page 21·fr...rcial et des sociétés dont le capital est totalement détenu par l'...
- Journal Officiel·1969 / N°038·page 23·fr...ôteliers, Société Anonyme, au Capital de : 210.000 dinars dont le ...