Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
114 733 résultats pour ""CAPIT""
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 21·fr
    ...blics et des sociétés dont le capital est entièrement détenu par l...
  • Annonces Légales·2023 / N°079·page 11·fr
    ...ciété Services Dinari S.A ## Capital social : 437.000 Dinars ## ...
  • Annonces Légales·2010 / N°137·page 23·fr
    ...mmé "dar el kram", situé à la capitale, à la cité Bab El Jazira, m...
  • Journal Officiel·1980 / N°027·page 47·fr
    ...«TURMET» Capital : 10.000 dinars (Dix Mille Dinars). Siège Socia...
  • Journal Officiel·1993 / N°077·page 3·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital est détenu directement et en...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 10·fr
    ...la source sur les revenus des capitaux mobiliers, telle qu'institu...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 9·fr
    ...s sur la géographie du monde: capitales et principales villes des ...
  • Journal Officiel·1962 / N°012·page 11·fr
    ...rations, s'y rattachant et le capital social fixé à deux mille Din...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 6·fr
    ...— Nul ne peut être promu au grade de capitaine de corvette, s'il n...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 7·fr
    ...ectement une participation en capital, la Cour des Comptes est cha...
  • Journal Officiel·1993 / N°007·page 3·fr
    ...ement ou indirectement à leur capital. ## CHAPITRE III Recrutemen...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 18·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital est totalement détenu par l'...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 4·fr
    ...at, coopératives, entreprises capitalistes, le crédit; — La produc...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 25·fr
    ...é à responsabilité limitée au capital de 33.000 Dinars dont le siè...
  • Journal Officiel·1999 / N°021·page 11·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital est totalement détenu par l'...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 9·fr
    ... détient une participation au capital. ART. 2. — La demande en vu...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 2·fr
    ..., du dépôt ou du réemploi des capitaux; e) décider de l'acquisiti...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 15·fr
    ...ctement, une participation au capital; Vu la loi N° 68-22 du 2 ju...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 21·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital est totalement détenu par l'...
  • Journal Officiel·1969 / N°038·page 23·fr
    ...ôteliers, Société Anonyme, au Capital de : 210.000 dinars dont le ...