114 733 résultats pour ""CAPIT""
- Journal Officiel·1963 / N°001·page 32·fr...1.000D.000 **Capital**: 1.000 Dinars divisés en 100 parts de Dix ...
- Journal Officiel·1977 / N°004·page 15·fr...ectement une participation au capital; Vu l'avis du Ministre de l'...
- Journal Officiel·1972 / N°012·page 26·fr...ué N° 453 # Luxclor S.A.R.L. Capital 1 600 Dinars 67, Rue Djamaa...
- Journal Officiel·1973 / N°013·page 30·fr...au Capital de 50.000 Dinars 46, Avenue de Madrid TUNIS D'it. Proc...
- Journal Officiel·1974 / N°058·page 49·fr...e 1974 Durée : trois années. Capital : 10.000 Dinars. Gérance : M...
- Journal Officiel·1959 / N°039·page 5·fr... ans, emprunts ou remplois de capitaux. « Le Conseil de Tutelle r...
- Journal Officiel·1997 / N°076·page 6·fr...er 1993, relatif au régime du capital décès ; Vu le décret n° 93-...
- Journal Officiel·1969 / N°010·page 5·fr...dministration de 1ère Classe (Capitaine) à compter du 1er janvier ...
- Journal Officiel·1958 / N°030·page 12·fr...au capital de 1.050.000 francs, dont le siège est à Tunis, 52, bou...
- Journal Officiel·2002 / N°040·page 7·fr...- Après chaque débarquement, le capitaine du bateau doit oeuvrer à...
- Journal Officiel·1958 / N°026·page 12·fr...E VILLA située au Bardo, rue Capitaine-Renault, immatriculée à la...
- Journal Officiel·1970 / N°023·page 20·fr...Il peut être cependant incorporé au capital. - 10 % destinés à la ...
- Annonces Légales·2016 / N°046·page 18·fr...c – 1053 – Tunis et de la BNA Capitaux – intermédiaire en bourse, ...
- Journal Officiel·1961 / N°020·page 25·fr...COMMERCIALE ET AGRICOLE TUNISIENNE Société Anonyme au capital de ...
- Journal Officiel·1966 / N°022·page 2·fr...ne les rentes viagères et les capitaux assurés par les sociétés mu...
- Journal Officiel·1966 / N°003·page 31·fr...### Capital : 1.200 Dinars, divisé en 120 parts de dix Dinars cha...
- Journal Officiel·1976 / N°082·page 6·fr...ctement, une participation au capital. Art. 2. — La formation dan...
- Annonces Légales·2019 / N°058·page 2·fr...Ces états financiers font ressortir des capitaux propres positifs ...
- Journal Officiel·1968 / N°031·page 3·fr...c) décider de l'emploi, du dépôt, ou du réemploi des capitaux. (1...
- Journal Officiel·1968 / N°045·page 5·fr...Au cours du voyage, le capitaine est tenu de veiller à ce que les ...