Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
114 733 résultats pour ""CAPIT""
  • Journal Officiel·2001 / N°028·page 6·fr
    ... y compris les plus-values du capital investi, e) des indemnités d...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 4·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 15·fr
    ...## ÉTABLISSEMENTS LIVOLSI Société Anonyme au capital de 8.100 din...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 24·fr
    ...la source sur les revenus des capitaux mobiliers, telle qu'institu...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 13·fr
    ...la source sur les revenus des capitaux mobiliers, telle qu'institu...
  • Annonces Légales·2012 / N°005·page 18·fr
    ...ociété anonyme non résidente Capital social : 450.000 dinars Siè...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 19·fr
    ...4) Les entreprises d'un Etat contractant, dont le capital est en t...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 2·fr
    ...on d'article, une situation récapitulative, au dernier jour du moi...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 28·fr
    ...mmercial, ou de participer au capital ou à l'activité d'une entrep...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 7·fr
    ...ise et les participants à son capital en vertu du présent code dan...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 32·fr
    ...Au capital de 120.000 Dinars Siège Social Sakiet Edayer - Sfax Me...
  • Journal Officiel·1998 / N°011·page 3·fr
    ...- Le capital des sociétés de recouvrement des créances ne doit pas...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 3·fr
    ...1°) capitaine comprenant cinq échelons; 2°) lieutenant comprenant ...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 6·fr
    ...tion et à la participation au capital d'entreprises pétrolières ou...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 30·fr
    ...ociété Hôtel Younes ## SA au capital de 3 987 000 dinars ## Sièg...
  • Journal Officiel·1980 / N°074·page 22·fr
    ...du Sucre Société Anonyme Au capital de : 3.400.000 dinars Messi...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 5·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 27·fr
    ...## COMPAGNIE TUNISIENNE ## DE NAVIGATION Société Anonyme au cap...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 9·fr
    ...ctement, une participation au capital; c) les candidats ayant au ...
  • Journal Officiel·1990 / N°075·page 8·fr
    ...e toutes les sociétés dont le capital est détenu à hauteur de 50% ...