Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2010 / N°052·page 10·fr
    ...En cette situation, l'intéressée bénéficie des indemnités et avant...
  • Journal Officiel·2003 / N°019·page 4·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Jo...
  • Journal Officiel·2005 / N°096·page 4·fr
    ... l'électricité et du gaz, les avantages fiscaux prévus par l'artic...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 24·fr
    ...- Définition, mode d'utilisation, avantages et inconvénients du ré...
  • Journal Officiel·2014 / N°104·page 28·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2013 / N°011·page 6·fr
    ...n ne peut être inférieure à l'avantage que lui aurait procuré un a...
  • Journal Officiel·1998 / N°093·page 3·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 3·fr
    ...res pour l'octroi de certains avantages au profit de certains corp...
  • Journal Officiel·2011 / N°028·page 11·fr
    ... - la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'artic...
  • Journal Officiel·2015 / N°099·page 4·fr
    ...ur et bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier.
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 1·fr
    ... Tunisie, les attributions et avantages conférés à la dite Caisse ...
  • Journal Officiel·2000 / N°035·page 3·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2009 / N°002·page 4·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages alloués à un directeur gén...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 3·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2006 / N°080·page 21·fr
    ... chef de service du suivi des avantages fiscaux au centre régional...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 14·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier, Vu...
  • Journal Officiel·2021 / N°080·page 15·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier, Vu...
  • Annonces Légales·2026 / N°104·page 2·fr
    ...Du 12/09/2026 au 20/09/2026 **Avantages prévus par les statuts typ...
  • Journal Officiel·2014 / N°008·page 9·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de ch...
  • Journal Officiel·2017 / N°017·page 18·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages accordés à l'emploi de dir...