Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 552 résultats pour ""SIMI""
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 18·fr
    ...cas de similitude. Relations métriques dans le triangle rectangle...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 26·fr
    ...s expériences avec les centres similaires en Tunisie ou à l'étrang...
  • Journal Officiel·2008 / N°073·page 7·fr
    ...a distinguer d'autres produits similaires, b) lorsque des disposi...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 12·fr
    ...aux coopératives, organismes assimilés et négociants inscrits, mod...
  • Journal Officiel·1989 / N°052·page 12·fr
    ...ismes officiels internationaux similaires). Art. 6. — La directio...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 42·fr
    ...ocial, ou à tous autres objets similaires ou annexes. Siège Socia...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 44·fr
    ...De même que toutes activités similaires ou connexes. Le siège de ...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 6·fr
    ...Toute inscription de nouveaux étudiants sera assimilée à une créat...
  • Journal Officiel·1970 / N°017·page 3·fr
    ..., - les Chefs de Services ou assimilés. **Art. 6.** — L'Inspectio...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 27·fr
    ...indiqué ou à tout autres objet similaire ou connexe. Siège Social...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 12·fr
    ...aphique et audio-visuelle et assimilées. - droits de diffusion de ...
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 4·fr
    ...Ils sont assimilés aux chèques pour les opérations de barrement et...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 46·fr
    ... sociale ou à tout autre objet similaire ou connexe. **Durée** : ...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 25·fr
    ...atuts, et seront entièrement assimilées aux actions anciennes; Le...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 36·fr
    ...'objet ci-dessus et tout objet similaire ou connexe. Durée : Quat...
  • Journal Officiel·1991 / N°075·page 9·fr
    ...l’intéressé est bachelier ou assimilé. 3) L’original de l’avis fa...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 9·fr
    ...unisie, soit par les autorités similaires habilités à l'étranger -...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 3·fr
    ... qu'avec les autres organismes similaires dans le monde. Art. 7. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 27·fr
    ...pour le surplus elles seront assimilées aux actions anciennes et s...
  • Journal Officiel·1976 / N°058·page 18·fr
    ...i que toute activité annexe et similaire s'y rattachant, a été con...