114 733 résultats pour ""CAPIT""
- Journal Officiel·1966 / N°046·page 28·fr...rogation prévue aux statuts. Capital Social : 30.000 Dinars divis...
- Journal Officiel·1962 / N°020·page 15·fr...ne, demeurant à Tunis, 2, rue Capitaine Madon, agissant pour le co...
- Journal Officiel·1988 / N°046·page 10·fr...t des douanes | 0,50% | | — Capitaine des douanes | 1,00% | | ...
- Journal Officiel·2001 / N°072·page 52·fr...imites de sa participation au capital de la société - En cas d'imp...
- Journal Officiel·1974 / N°040·page 34·fr...AYETTE** Société Anonyme Au capital de 1.500 Dinars Siège Socia...
- Journal Officiel·1993 / N°092·page 19·fr...vaux à une entreprise dont le capital revient en partie à l'un d'e...
- Journal Officiel·1994 / N°011·page 14·fr... sociétés, la souscription au capital initial de l'entreprise ou à...
- Journal Officiel·1957 / N°032·page 15·fr...**Capital :** Deux millions de francs (2.000.000 frs). **Apports ...
- Journal Officiel·1994 / N°088·page 8·fr...rcial et des sociétés dont le capital est détenu directement et en...
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 12·fr...; mouvement international des capitaux; les échanges; les offices ...
- Journal Officiel·1974 / N°080·page 3·fr...e réaliser l'amortissement du capital et des intérêts des dettes e...
- Journal Officiel·1975 / N°084·page 29·fr... » Celoto, Société Anonyme au Capital de 700.000 Dinars, dont le s...
- Journal Officiel·1973 / N°015·page 5·fr...s; - prendre participation au capital d'une entreprise, ou créer u...
- Journal Officiel·1961 / N°010·page 20·fr...au capital de 1.000 dinars dont le siège est à Tunis, 2, place de ...
- Journal Officiel·1974 / N°051·page 5·fr...sement et le remboursement du capital et des intérêts des dettes e...
- Journal Officiel·1958 / N°090·page 19·fr...aâ, le fonds de Restaurant du Capitole, sis à Tunis, 60, avenue Ha...
- Journal Officiel·1963 / N°050·page 38·fr...au capital de 10.000 Dinars Siège : 33, rue Souk El Ouzar, Tunis ...
- Journal Officiel·2002 / N°002·page 30·fr...enter substantiellement leurs capitaux propres, ce qui leur a perm...
- Journal Officiel·1964 / N°033·page 26·fr...— Augmentation de Capital. — Modification des Statuts. Tout actio...
- Journal Officiel·1997 / N°025·page 16·fr... le droit tunisien et que son capital est détenu nominativement et...