114 733 résultats pour ""CAPIT""
- Journal Officiel·1994 / N°011·page 9·fr... participation dépasse 50% du capital de l'entreprise. Les étrang...
- Journal Officiel·1970 / N°020·page 3·fr...ions de toute nature entre le capitaine, les officiers et les mari...
- Journal Officiel·1973 / N°008·page 6·fr...ulation des marchandises, des capitaux ou des moyens de paiement, ...
- Journal Officiel·1958 / N°092·page 25·fr...ah, le fonds de Restaurant du Capitole, sis à Tunis, 60, avenue Ha...
- Journal Officiel·1962 / N°031·page 23·fr...T SFAX** Société Anonyme au capital de 300.000 N.F. Siège Socia...
- Journal Officiel·1962 / N°022·page 18·fr...émanant du transporteur ou du capitaine et délivre à l'expéditeur....
- Journal Officiel·1965 / N°016·page 22·fr...TEBEKA » « FARIDA », au capital de 1.000 Dinars, siège social 16, ...
- Journal Officiel·1995 / N°035·page 5·fr...ontant de la participation au capital ainsi que la liste des entre...
- Journal Officiel·1959 / N°040·page 30·fr...N CHARMETANT ET SES FILS » au capital de 56 000 dollars dont le si...
- Journal Officiel·1962 / N°023·page 6·fr...és par les faits et fautes du capitaine et des membres de l'équip...
- Journal Officiel·1964 / N°005·page 20·fr...Société Anonyme au capital de 5.000 Dinars Siège Social : 3, Rue...
- Journal Officiel·1958 / N°016·page 20·fr...Lucile CORCOS, demeurant à Tunis, 8 ter, rue Capitaine-Madon, et à...
- Journal Officiel·1959 / N°039·page 2·fr...ENNE — 24 Juillet 1959 et de capitalisation, ensemble les textes ...
- Journal Officiel·1964 / N°043·page 19·fr...Société Anonyme Coopérative à capital variable dont le siège est à...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 14·fr...L'inscription garantit, au même rang que le capital, trois années ...
- Journal Officiel·1960 / N°005·page 25·fr...nsemble, avec tous pouvoirs. Capital : 10.000 dinars, dont 5.000 ...
- Journal Officiel·1970 / N°035·page 17·fr...ccord entre l'intéressé et le capitaine ou l'armateur, avec l'appr...
- Journal Officiel·1988 / N°044·page 13·fr...Les montants des intérêts du capital pour les cinq années de grâce...
- Journal Officiel·1973 / N°024·page 55·fr...Banque Nationale de Tunisie, Société Anonyme au capital de 1.600.0...
- Journal Officiel·1975 / N°053·page 16·fr...— Les capitaines de tout navire de commerce, de charge ou à passag...