114 733 résultats pour ""CAPIT""
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 20·fr...t, de son côté, des relevés récapitulatifs de ces titres provisoir...
- Journal Officiel·1987 / N°056·page 4·fr...Pour les personnes morales, le capital social doit être entièremen...
- Journal Officiel·1964 / N°031·page 15·fr...é à responsabilité limitée au capital de 7.800 Dinars dont le sièg...
- Journal Officiel·2006 / N°026·page 28·fr...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
- Journal Officiel·1959 / N°022·page 15·fr...ur, demeurant à Tunis, 9, rue Capitaine Madon. En exécution d'un ...
- Journal Officiel·1995 / N°083·page 13·fr...ions de toute modification du capital, du siège social ou du nom d...
- Journal Officiel·1958 / N°062·page 20·fr...au capital de 1.000.000 de fr. 62, rue de Bretagne, Tunis D'un ac...
- Journal Officiel·1962 / N°043·page 11·fr...jia, Tunis, Durée : 25 ans. Capital : 1.200 Dinars. Gérant : Ha...
- Journal Officiel·1959 / N°046·page 23·fr...LE RAYONNEMENT DU LIVRE », au capital de 9.500 dinars, dont le siè...
- Journal Officiel·1960 / N°041·page 25·fr...é à responsabilité limitée au capital de 1.500 dinars Route de la...
- Journal Officiel·1995 / N°083·page 12·fr...- être régie par le droit tunisien, - avoir un capital détenu nomi...
- Journal Officiel·1970 / N°045·page 19·fr...— constater les variations du capital social au cours de l'exercic...
- Journal Officiel·1979 / N°052·page 22·fr...NVOCATION Société ANonyme Au capital de : 45.000 Dinars Siège Soc...
- Journal Officiel·1979 / N°064·page 64·fr... C A R I Société Anonyme Au Capital de : 462.880 Dinars Siège S...
- Journal Officiel·1970 / N°035·page 22·fr...e congé lorsqu'il s'agit d'un capitaine ou d'un officier de l'équi...
- Journal Officiel·1973 / N°041·page 13·fr...iques, sous forme d'apport en capital, de subventions, de prêts d'...
- Journal Officiel·1973 / N°051·page 9·fr...— Aucune participation directe au capital d'une société, sous form...
- Journal Officiel·1975 / N°032·page 15·fr... Zaghouan, Société Anonyme au capital de 25.000 Dinars dont le siè...
- Journal Officiel·1998 / N°096·page 11·fr...tion générale des dépenses de capital. ## MINISTERE DU TRANSPORT ...
- Journal Officiel·1958 / N°013·page 2·fr... qui concerne les sociétés de capitaux, sur les distributions de c...