Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 9·fr
    ...onctions dudit emploi, qu'il s'agisse de cadres, d'agents de maîtr...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 29·fr
    ...16) S'agissant de la décision d'octroi d'avantages fiscaux au prof...
  • Journal Officiel·1994 / N°088·page 4·fr
    ...e discipline ainsi que sur les agissements irréguliers ou délictue...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 43·fr
    ... à Tunis, 19, avenue de Paris, agissant en sa qualité de liquidate...
  • Journal Officiel·1964 / N°012·page 16·fr
    ...lexandre Dumas; chaque gérant agissant seul, dispose de la signat...
  • Journal Officiel·1964 / N°021·page 23·fr
    ...l Société Tunisienne, dissoute agissant par sa liquidatrice, Madam...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 20·fr
    ...ion fournie par le revêtement, agissant également comme liant pour...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 15·fr
    ...s soins, à la Banque Centrale, agissant pour le compte du Trésor t...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 17·fr
    ...Fait avec l'autorisation du dit Magistrat à la date du 20 sfar de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 58·fr
    ...autorisation du Gouvernorat, s'agissant de terrain nu. La mise à ...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 27·fr
    ...Moïse Haski, demeurant tous deux à Tunis, 76, avenue de Paris, agi...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 36·fr
    ...Fait avec d'autorisation du dit Magistrat à la date du 6 février 1...
  • Journal Officiel·1986 / N°058·page 3·fr
    ...— Toute personne physique ou morale qui agissant en qualité de pro...
  • Journal Officiel·1975 / N°047·page 14·fr
    ...onctions du dit emploi qu'il s'agisse de cadres, d'agents de maîtr...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 31·fr
    ... Madame veuve Antoine VASSALO, agissant tant en son nom personnel ...
  • Journal Officiel·1966 / N°006·page 18·fr
    ... à Tunis, 4, rue d'Angleterre, agissant en qualité de syndic de l'...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 21·fr
    ... Ouanès, demeurant à Maatmeur, agissant pour son compte, sollicite...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 34·fr
    ...ation en date du 6 avril 1961, agissant en vertu de l'autorisation...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 15·fr
    ...fonctions dudit emploi qu'il s'agisse de cadres, d'agents de maîtr...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 32·fr
    ...Don Manuel CARRAGUERAL REBULL et Dona Cints BOYER ROVIRA, agissant...