Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2022 / N°140·page 2·fr
    ...15, relatif aux indemnités et avantages accordés aux agents des ét...
  • Journal Officiel·2023 / N°063·page 12·fr
    ...d'administration avec rang et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 26·fr
    ...ues de barrages (problèmes et avantages). * au niveau de la retenu...
  • Journal Officiel·2011 / N°061·page 26·fr
    ...de Borj-Cédria est déchue des avantages accordés dans le cadre du ...
  • Journal Officiel·2001 / N°037·page 47·fr
    ...94, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités alloués à un...
  • Journal Officiel·2011 / N°077·page 18·fr
    ...ée par un cadre ayant rang et avantages d'un directeur général d'a...
  • Journal Officiel·2012 / N°028·page 4·fr
    ...a société « TAV Tunisie » les avantages prévus par l'article 52 du...
  • Journal Officiel·2020 / N°017·page 30·fr
    ...Le directeur général bénéficie des indemnités et des avantages acc...
  • Journal Officiel·1995 / N°050·page 16·fr
    ...95, l'interessé bénéficie des avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2001 / N°087·page 18·fr
    ...différents types, conditions d'exécution, avantages et inconvénien...
  • Journal Officiel·2011 / N°074·page 7·fr
    ...18 - Il est interdit à tout parti politique d'octroyer des avantag...
  • Journal Officiel·2013 / N°054·page 11·fr
    ... - la décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'artic...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 4·fr
    ...ortations de ces produits des avantages de portée équivalente à ce...
  • Journal Officiel·1996 / N°028·page 5·fr
    ...(différents types, condition d'exécutin, avantages et inconvénient...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 28·fr
    ...- Contribuer à la fourniture de services et d'avantages sociaux et...
  • Journal Officiel·2011 / N°088·page 33·fr
    ...- la, décision de retrait des avantages fiscaux prévue par l'artic...
  • Journal Officiel·2019 / N°003·page 33·fr
    ...néficie de la fonction et des avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2023 / N°149·page 5·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 20·fr
    ...Il bénéficiera des émoluments et avantages attachés à cette foncti...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 2·fr
    ...— Sont alloués à l'Inspecteur Général les indemnités et autres ava...