Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 16·fr
    ...embre 1974 Mohamed Ali Mohamed Gitrana, à compter du 16 décembre 1...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 8·fr
    ...ou l'écorce à tan sans motif légitime. Il pourra en outre être pr...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 9·fr
    ...ires et notamment lorsqu'il s'agit d'Assemblée à caractère constit...
  • Journal Officiel·1974 / N°034·page 11·fr
    ...ésentant la cession dont il s'agit doit être réduit du solde dont ...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 4·fr
    ...tant que le contrat dont il s'agit a été résilié d'accord avec ce ...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 3·fr
    ... b) « honoraire » lorsqu'il s'agit d'une personne, quelle que soit...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 16·fr
    ...u partie des immeubles dont s'agit, devra la formuler devant le Tr...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 7·fr
    ...cédé un ou plusieurs enfants légitimes ou naturels reconnus ou lor...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 13·fr
    ...n tenant compte des intérêts légitimes des populations, la directi...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 21·fr
    ...L'employeur reconnaît les attributions légales et légitimes du syn...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 11·fr
    ... tiré que dans le cas où il s'agit de deux barrements dont l'un po...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 39·fr
    ...Willy GITTENS en qualité de Président, en remplacement de M. Georg...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 29·fr
    ...ie 7 pourvue d'une entaille longitudinale 8. L'invention s'appliqu...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 21·fr
    ...soit transversalement, soit longitudinalement, selon la position d...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 30·fr
    ...n du titre en vertu duquel il agit, requiert la banque de confirme...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 8·fr
    ...Au cas où il s'agit de partage d'une parcelle de terrain en deux l...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 10·fr
    ...rial La présente convention régit sur l'ensemble du territoire de...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 7·fr
    ...La décision du Directeur des Forêts est sans appel, s'il s'agit d'...
  • Journal Officiel·1993 / N°074·page 10·fr
    ...ès une période d'un an s'il s'agit d'une sanction du 1er degré et ...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 4·fr
    ...n de l'État requis; celle-ci régit également la procédure de l'exé...