Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
114 733 résultats pour ""CAPIT""
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 17·fr
    ...--- SOCIETE TUNISIENNE COTELLE ET FOUCHER Société Anonyme au cap...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 37·fr
    ...onstaté que l'augmentation de capital de 30.000 dinars décidée par...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 50·fr
    ...ncorporation des bénéfices au capital social. Le Conseil d'Admini...
  • Journal Officiel·1962 / N°019·page 31·fr
    ...e et de Travaux Maritimes, au capital de 5.000 Dinars, dont le siè...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 15·fr
    ... les budgets de gestion et de capital du Département et de veiller...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 9·fr
    ... sociétés, la souscription au capital initial de ces entreprises o...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 45·fr
    ...res représentant la moitié du Capital Social, les actionnaires son...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 30·fr
    ...Société Anonyme Tunisienne au Capita! de 595.455 D.T.U. Siège Soci...
  • Journal Officiel·1966 / N°007·page 25·fr
    ...SOCIETE « COOP » SOUSSE Société Anonyme au capital de 50.000 Dina...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 23·fr
    ... DE TUNIS Société anonyme au capital de 800.000 dinars Siège : Ba...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 15·fr
    ...anque apposée sur un relevé récapitulatif peut valablement tenir l...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 79·fr
    ...ET DE PRODUITS FABRIQUES au capital de 1.500 Dinars Siège Socia...
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 22·fr
    ...**Capital** : Deux mille deux cent cinquante dinars (2.250 D.), di...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 15·fr
    ...— Capital social : 8.200 Dinars tunisiens, dont : — Apports en num...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 10·fr
    ...Gains en capital 1) Les gains provenant de l'aliénation des biens...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 9·fr
    ...cés des tableaux portant la récapitulation, mensuelle et trimestri...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 25·fr
    ...**Capital :** 5.000 Dinars, entièrement versés. Il est divisé en 5...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 26·fr
    ...BIJAOUI ET FILS » au capital de 2.000 dinars, le fonds de commerce...
  • Journal Officiel·1999 / N°029·page 17·fr
    ...tiennent une participation au capital. Par de tels agissements, l...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 4·fr
    ...ustriel et commercial dont le capital appartient en totalité à l'É...