Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
114 733 résultats pour ""CAPIT""
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 11·fr
    ...le recevra, indépendamment du capital décès servi par la Caisse de...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 32·fr
    ...au capital de 2.000 dinars Siège Social 56, Rue Houcine Bouzaine -...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 18·fr
    ...795 (1), Case 413, la Société à responsabilité limitée au capital ...
  • Journal Officiel·1962 / N°056·page 30·fr
    ...Société Commerciale Italo-Tunisienne au capital de 2000 Dinars don...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 25·fr
    ...on anticipée ou prorogation. Capital. — MILLE DINARS (1.000 dinar...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 5·fr
    ...Aucune modification de la forme dans laquelle les avoirs et capita...
  • Journal Officiel·1998 / N°102·page 4·fr
    ...s bénéfices, le rendement des capitaux investis, le flux des liqui...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 46·fr
    ...é à responsabilité limitée au capital de vingt mille dinars (20.00...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 9·fr
    ...titution et aux variations du capital. — L'impôt sur les bénéfice...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 68·fr
    ...é à responsabilité limitée au capital de 100 dinars 40, rue Marce...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 6·fr
    ...es biens acquis en emploi des capitaux ou des revenus échus à son ...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 28·fr
    ...ur, demeurant à Tunis, 9, rue Capitaine Madou. En exécution d'un ...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 21·fr
    ...», Société anonyme au capital de 40.000 dinars, dont le siège soci...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 15·fr
    ..., société à responsabilité au capital de 10.500 dinars, dont le si...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 3·fr
    ...ectement une participation en capital. ART. 14. — Nul ne peut cum...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 12·fr
    ...— Constater les variations du capital au cours de l'exercice — Dél...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 27·fr
    ...Le capital social est de 2.000 Dinars divisé en 400 parts de 5 Din...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 11·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital est totalement détenu par l'...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 18·fr
    ...## SOCIÉTÉ ANONYME DES 2 AVENUES 2, Avenue de Paris Capital : 138....
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 12·fr
    ...mmunes, une dotation, soit en capital, soit en annuités, destinée ...