Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
114 733 résultats pour ""CAPIT""
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 12·fr
    ...ur, demeurant à Tunis, 9, rue Capitaine Madon. En exécution d'un ...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 21·fr
    ...manufactures de lits et meubles au capital de 225 Dinars, dont le ...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 34·fr
    ...au capital de 15.000 dinars, dont le siège est à Djebel-Djelloud, ...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 8·fr
    ...Société Anonyme au Capital de 20.000 Dinars Siège Social : 23, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 14·fr
    ...urances de toute nature et de capitalisation ainsi que les société...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 11·fr
    ...- les revenus des capitaux mobiliers ; - les sommes servies à des ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 16·fr
    ...ne augmentation collective de capital par augmentation des obligat...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 38·fr
    ...« Les Applications Métalliques », au capital de : 20.950 dinars, s...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 19·fr
    ...nances lorsque leur valeur en capital dépasse 20.000 dinars. Doiv...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 5·fr
    ...éserves écrites de la part du capitaine ou contre lui, dans les di...
  • Journal Officiel·1975 / N°052·page 6·fr
    ... ou à la participation à leur capital social; 4) — au règlement in...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 9·fr
    ...imitée « LAURENT et Cie », au capital de 3.000.000 de francs, dont...
  • Journal Officiel·1965 / N°029·page 17·fr
    ...Société Anonyme, au capital de 300.000 Dinars, dont le siège socia...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 15·fr
    ... détient une participation au capital social, ou leurs filiales, e...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 20·fr
    ...3° Participation au capital social de la Société Régionale de Tran...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 25·fr
    ...Dès l'alerte, les patrons ou capitaines des bateaux sont tenus d'i...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 4·fr
    ...ation et de transmission d’un capital de connaissances, de formati...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 6·fr
    ...es; 3°) à l'amortissement en capital et intérêts des emprunts pri...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 17·fr
    ...Ils sont appuyés d'un inventaire général et récapitulatif des pièc...
  • Journal Officiel·1963 / N°007·page 17·fr
    ...« Nouvel Etablissement Yet », au capital de 1.800 Dinars, dont le ...