Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
114 733 résultats pour ""CAPIT""
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 26·fr
    ...PARRENIN Capital : 102.600.000 francs Siège Social : 91, avenue...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 34·fr
    ...LE RICCI Société Anonyme au capital de 128.723 Dinars Chemin de...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 2·fr
    ...t exiger que les armateurs ou capitaines fassent déterminer ces qu...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 22·fr
    ...59 relative aux transferts de capitaux entre la Tunisie et les ter...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 19·fr
    ...SOCIETE ANONYME DU DOMAINE DE POTINVILLE Société Anonyme au Capit...
  • Journal Officiel·1962 / N°015·page 14·fr
    ... à responsabilité limitée, au capital de 1.000 Dinars a été formée...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 22·fr
    ...s sur la géographie du monde, capitales et principales villes des ...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 31·fr
    ...Société anonyme Tunisienne au capital de 1.000 dinars Siège social...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 26·fr
    ...é à responsabilité limitée au capital de 600 dinars existant entre...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 17·fr
    ...utaire et au remboursement du capital. Constitution de la Société...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 3·fr
    ...Le capitaine est tenu de se présenter aussi bien à l'entrée qu'à l...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 8·fr
    ...ne part prépondérante dans le capital, soit la majorité absolue de...
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 8·fr
    ...tiennent une participation en capital. Art. 15. — Sont soumises o...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 17·fr
    ...e convention à cet effet, les capitaux nécessaires à la constructi...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 5·fr
    ... locales détiennent tout leur capital directement, Vu la loi n° 8...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 34·fr
    ...al 12, rue Al Djazira, Tunis, capital 30.000 Dinars, a été créée p...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 28·fr
    ...1° Modification des statuts et du capital; 2° Election du Conseil...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 8·fr
    ...événement jusqu'au montant du capital qu'il y a, sauf le droit pou...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 13·fr
    ...— Le capital de la coopérative est constitué par les apports fonci...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 6·fr
    ... spéciale, soit incorporée au capital sous rubrique distincte, en ...