114 733 résultats pour ""CAPIT""
- Journal Officiel·1958 / N°022·page 19·fr...ec faculté de renouvellement. Capital social : fixé à 500.000 fran...
- Journal Officiel·1957 / N°024·page 2·fr...x ans, emprunts ou remploi de capitaux. Il transmet, avec son avi...
- Journal Officiel·1995 / N°028·page 4·fr...a) Les créances pour gage et autres sommes dus au capitaine, aux o...
- Journal Officiel·1998 / N°079·page 16·fr...du pays expéditeur en lettres capitales. - l'identification de l'é...
- Journal Officiel·1958 / N°104·page 27·fr...Société Anonyme au Capital de 50.000 dinars avenue Ismail-Dubos ...
- Journal Officiel·1976 / N°057·page 4·fr...s pensions de retraites et du capital décès au personnel des entre...
- Journal Officiel·1990 / N°010·page 6·fr...nt, doit être inscrite par le capitaine sur le rôle d'équipage ave...
- Journal Officiel·1965 / N°066·page 3·fr...onditions que les sociétés de capitaux, nonobstant toutes disposit...
- Journal Officiel·1959 / N°047·page 29·fr...(AFRIQUE), Société Anonyme au capital de Un Milliard de francs, do...
- Journal Officiel·1975 / N°029·page 15·fr...— Colonel — Lieutenant-Colonel — Commandant — Capitaine — Lieutena...
- Journal Officiel·1962 / N°044·page 13·fr...ns à dater du 1er août 1962. Capital Social : 50.000 Dinars divis...
- Journal Officiel·1958 / N°055·page 3·fr...Cet apport qui constituera le capital initial de l'Office fera l'o...
- Journal Officiel·1970 / N°024·page 3·fr...— Aucune participation directe au capital d'une Société, sous form...
- Journal Officiel·1974 / N°050·page 8·fr...'Etat détient 50 % ou plus du capital social. ## TITRE III ## RE...
- Journal Officiel·1958 / N°060·page 23·fr...e d'Alger, société anonyme au capital de 30.000.000 de francs. Co...
- Journal Officiel·1997 / N°043·page 6·fr... locales détiennent tout leur capital directement ; Vu la loi n° ...
- Journal Officiel·1989 / N°016·page 7·fr...ne marchandise ou à défaut la capitainerie du port sont chargées d...
- Journal Officiel·1959 / N°008·page 17·fr...e Nationale de Retraites, les capitaux et sommes autres que les ar...
- Journal Officiel·1996 / N°059·page 22·fr... concernant la composition du capital de la société, le siège soci...
- Journal Officiel·1963 / N°055·page 18·fr...venue Habib Bourguiba Tunis. Capital Social : 1.500 Dinars (MILLE...