Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 8·fr
    ...es de Tunis-nord avec rang et avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 9·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Jo...
  • Journal Officiel·2017 / N°026·page 12·fr
    ...e prévision, leurs coûts, les avantages et les indicateurs utilisé...
  • Journal Officiel·2011 / N°022·page 20·fr
    ...94, l'intéressé bénéficie des avantages alloués à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2013 / N°081·page 11·fr
    ...Il bénéficie des avantages et indemnités alloués au directeur d'ad...
  • Annonces Légales·2020 / N°018·page 2·fr
    ...- Avantages particuliers : Aucun. - Conditions d'admission aux ass...
  • Journal Officiel·2006 / N°084·page 4·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2009 / N°039·page 8·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de so...
  • Journal Officiel·2018 / N°014·page 58·fr
    ...tisseurs bénéficie du rang et avantages d'un directeur général d'a...
  • Journal Officiel·2022 / N°062·page 24·fr
    ...10, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités accordés à u...
  • Journal Officiel·2022 / N°063·page 24·fr
    ...10, l'intéressé bénéficie des avantages et indemnités accordés à u...
  • Journal Officiel·1997 / N°077·page 16·fr
    ...(différents types, condition d'exécution, avantages et inconvénien...
  • Journal Officiel·2011 / N°001·page 31·fr
    ... métaux «PAF» est déchue de l'avantage prévu à l'article premier d...
  • Journal Officiel·2017 / N°006·page 21·fr
    ...Dans cette position l'intéressé bénéficie des indemnités et avanta...
  • Journal Officiel·1982 / N°053·page 15·fr
    ...e et l'enregistrement 6°) Les avantages fiscaux. ## VII. — Droit ...
  • Journal Officiel·1995 / N°077·page 3·fr
    ...ux et municipaux avec rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·2004 / N°067·page 44·fr
    ...ypes, conditions d'exécution, avantage et inconvénients de chaque ...
  • Journal Officiel·2012 / N°085·page 23·fr
    ...téressée bénéficie du rang et avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·1986 / N°042·page 4·fr
    ...Le bénéfice de ces avantages est octroyé au niveau de l'investisse...
  • Journal Officiel·2015 / N°082·page 12·fr
    ...bénéficie d'indemnités et des avantages accordés à un chef de serv...