Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
114 733 résultats pour ""CAPIT""
  • Journal Officiel·1974 / N°035·page 3·fr
    ...ectement une participation au capital; Vu le décret N° 58-194 du ...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 21·fr
    ...itée « PAPETERIE LAPORTE » au capital de 1.020 Dinars ont : 1° Tr...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 8·fr
    ...Les rentes d'enzel grévant les immeubles expropriés sont capitalis...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 20·fr
    ...u « DOMAINE DE MABROUKA », au capital de 30.000 Dinars, dont le si...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 21·fr
    ...Laboratoires Leurquin 22, 24 rue du Capitaine Ferber, Paris, (Fran...
  • Journal Officiel·1959 / N°049·page 41·fr
    ...« LA SIRENE », au capital de 1.000 dinars, dont le siège social es...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 8·fr
    ...Classification et récapitulation des recettes et dépenses. Acquit...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 25·fr
    ...la couverture des dépenses en capital du budget 1974. ## Loi d'as...
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 5·fr
    ... des entreprises publiques au capital desquelles la commune partic...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 16·fr
    ...LELLOUCHE FRERES » au capital de 3.000 Dinars et dont le siège soc...
  • Journal Officiel·1999 / N°031·page 17·fr
    ...t de toutes les opérations en capital. Les régisseurs de recettes...
  • Journal Officiel·1970 / N°026·page 11·fr
    ...10.811.028,000 | CAPITAL . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ....
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 3·fr
    ...sement et le remboursement du capital et des intérêts des dettes e...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 66·fr
    ...sociétés commerciales avec un capital qui ne pourrait être inférie...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 3·fr
    ...orisant l'État à souscrire au capital de la Société Tunisien-Améri...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 38·fr
    ...au capital de 70.000 dinars 87, avenue de Carthage - Tunis Suivan...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 8·fr
    ...tiennent une participation au capital. 11) Pour les travaux, four...
  • Journal Officiel·1989 / N°026·page 4·fr
    ..., du dépôt ou du réemploi des capitaux; d) accepter les dons et le...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 18·fr
    ...a dénomination sociale et son capital, le siège principal de son é...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 30·fr
    ...ial : 13, Rue Fénelon Tunis. Capital Social : 4.100 dinars divisé...