Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
114 733 résultats pour ""CAPIT""
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 16·fr
    ...ed ben Mokhtar Hamdi, 13, rue Capitaine Jaoubar, Tunis **Matériel...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 17·fr
    ... PRECIEUX Société anonyme au capital de 15.000 dinars Siège Soci...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 17·fr
    ...Cette assistance est indépendante du capital décès servi par les o...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 13·fr
    ...ectement une participation au capital. A cet effet elle comprend ...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 40·fr
    ...é à responsabilité limitée au capital de MILLE DINARS, siège socia...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 10·fr
    ...La créance du capitaine et de l'équipage n'est pas rendue exigible...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 21·fr
    ...omme nécessaire pour payer en capital, intérêts et frais les créan...
  • Journal Officiel·1997 / N°078·page 6·fr
    ...- Les personnes physiques ou morales qui souscrivent au capital in...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 24·fr
    ...2 — Son capital initial est de Huit Mille Dinars (8.000) entièreme...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 31·fr
    ...Société Anonyme Tunisienne au Capital de 250.000 dinars Siège soci...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 33·fr
    ...rcial et des sociétés dont le capital appartient directement et en...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 30·fr
    ...dividendes, remboursements de capital, amortissements et, d'une fa...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 21·fr
    ...721, case 684 et déposé au Greffe, le capital de la S.A.R.L. « ANC...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 7·fr
    ...— Le droit proportionnel dû par les sociétés de capitaux donne lie...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 7·fr
    ... détient une participation en capital. Ce contrôle sera effective...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 33·fr
    ...EGRINE A » Société Anonyme au capital de 74.800 Dinars Siège Socia...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 36·fr
    ... à Responsabilité Limitée Au Capital de 2000 Dinars Siège Social...
  • Journal Officiel·1989 / N°017·page 4·fr
    ...tement une part quelconque du capital, ou d'une société appartenan...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 10·fr
    ...toriser toute augmentation de capital ou à délibérer sur toutes mo...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 4·fr
    ...r les autres bâtiments par le capitaine, maître ou patron du navir...