Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
114 733 résultats pour ""CAPIT""
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 13·fr
    ...roles BP de Tunisie, S.A., au capital de 425.000 Dinars, dont le s...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 55·fr
    ...1958, a décidé d'augmenter le capital social de 2.500.000 N.F. pou...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 8·fr
    ...## SOCIETE ## A RESPONSABILITE LIMITEE « CAFES ELLOUZE » Capita...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 5·fr
    ...eprésentés par ses comptes de capital, de réserves et d'amortissem...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 6·fr
    ...aison de leur souscription au capital social de la Société avant q...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 7·fr
    ... y compris les plus values du capital investi. 3 - Les nationaux ...
  • Journal Officiel·1996 / N°013·page 5·fr
    ... y compris les plus-values du capital investi. e) les indemnités p...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 5·fr
    ...'État détient plus de 50 % du capital social. ## Chapitre deux #...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 6·fr
    ...financer des souscriptions au capital de sociétés nouvelles à obje...
  • Journal Officiel·1970 / N°011·page 8·fr
    ...éditaire et des impôts sur le capital prélevés sur les investissem...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 62·fr
    ...- Un état retraçant la structure du capital de la société. **Rema...
  • Journal Officiel·1962 / N°048·page 16·fr
    ... 5 bis, Rue Maillot à Tunis. Capital : Sept Mille (7.000) Dinars ...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 18·fr
    ...ureur ainsi que le montant du capital assuré. Journal Officiel de...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 11·fr
    ...ur le paiement de la dette en capital et accessoires et s'il en of...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 5·fr
    ...— Le capitaine qui est copropriétaire du navire peut, s'il vient à...
  • Annonces Légales·2025 / N°047·page 20·fr
    ... | ***899 | BEN ZINA SADOR DE CAPITALI | *** | | ZOUADUI CHORRI ...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 3·fr
    ...ans, emprunts ou réemplois de capitaux doit être soumise à l'appro...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 4·fr
    ...ectement une participation au capital. Dans ces cas, la conventio...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 7·fr
    ...rt de l'État de résidence, le Capitaine et les Membres de l'équipa...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 17·fr
    ...ée, le travailleur se verra récapit dans tous ses droits. Chaque ...