114 733 résultats pour ""CAPIT""
- Journal Officiel·1965 / N°064·page 19·fr...irectement à l'objet social. Capital social : Cent soixante-quinz...
- Journal Officiel·1965 / N°042·page 15·fr... jusqu'à ce que ce fonds ait atteint le dixième du capital social.
- Journal Officiel·1958 / N°039·page 21·fr...**Capital social** : 1.020.000 francs, divisés en 102 parts de 10....
- Journal Officiel·1961 / N°056·page 57·fr...a été remise, que le quart du capital a été complètement libéré, e...
- Journal Officiel·1988 / N°012·page 3·fr...ans, emprunts ou réemplois de capitaux doit être soumise, après av...
- Journal Officiel·1965 / N°062·page 11·fr...— Lorsque la peine capitale est prononcée par une juridiction d'un...
- Journal Officiel·1995 / N°055·page 8·fr... servant de base au calcul du capital décès est égal à la moyenne ...
- Journal Officiel·1958 / N°062·page 17·fr...ur, demeurant à Tunis, 9, rue Capitaine Madon. En exécution d'un ...
- Journal Officiel·1960 / N°043·page 18·fr...GARAGE MODERNE, au capital de 5.000 dinars, dont le siège social e...
- Journal Officiel·1995 / N°097·page 4·fr... y compris les plus-values du capital investi d) des indemnités pa...
- Journal Officiel·1957 / N°043·page 11·fr...e d'État aux Finances; — les capitaux constitutifs des rentes don...
- Journal Officiel·1990 / N°052·page 9·fr...ectement une participation au capital; Vu la loi n° 89-51 du 14 m...
- Journal Officiel·1960 / N°047·page 19·fr...050, 2e année en capital de 291.000 Dinars Siège Social à POTINVIL...
- Journal Officiel·1962 / N°045·page 18·fr...e Industrielle Française » au Capital de 2.000 Dinars et dont le S...
- Journal Officiel·1958 / N°022·page 18·fr...tacitement d'année en année. Capital. — Un million de francs (1.0...
- Journal Officiel·1984 / N°037·page 11·fr...1.752.096.136 pour la couverture des dépenses en capital, le solde...
- Journal Officiel·1958 / N°100·page 14·fr... MAR-GARINERIE NOUVELLE », au capital de 1.000 dinars, ont décidé ...
- Journal Officiel·1985 / N°051·page 7·fr...é ; c) décider de l'emploi, du dépôt ou du réemploi des capitaux ;
- Journal Officiel·1962 / N°008·page 19·fr...énagers, vins et liqueurs, au capital de 2.000 Dinars et dont le s...
- Journal Officiel·1981 / N°009·page 30·fr...Jomaa Ennajar, demeurant à Tunis capitale ayant élu domicile en l'...